Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-918599-944665
3 février 2004
3 février 2004
à Peray les Combries, Gérard Odant est né en 1945 et réside à Mortefontaine, Jean-Louis Crochard est né en 1937 et réside à Gonesse, Jean-Pierre Sudey est né en 1937 et réside à Villepinte, Gérard Flouret
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
2 février 2015
.-23320 FLEURAT représenté par Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 19 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Brigitte, Gisèle
Source officielle3ème Chambre civile
631add61f575634f1371eb53
8 septembre 2022
8 septembre 2022
sans opposition du ou des avocats, Mme LEON, Présidente de chambre et Mme DE CROUZET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme FLEURY
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d2b201587f74be025e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
pouvoir INTIMEE : SAS [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fleurine
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a97b0219a7f19a78307b49
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: 13 novembre 2012 et 07 décembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 18 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier FLECHEUX
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000036242186
15 décembre 2017
15 décembre 2017
de sangliers dans un périmètre comprenant notamment la propriété de 125 hectares, dont 32 hectares boisés, de MmeA..., située au lieudit les Feuilloux sur le territoire de la commune d'Epineuil-le-Fleuriel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86589
23 octobre 2002
23 octobre 2002
DU SUD EST FRANCILIEN venant aux droits de l'ASSEDIC DE SEINE ET MARNE 70 Rue Pascal ZI de Vaux le Pénil 77025 MELUN CEDEX INTIMEE représentée par Me ABECASSIS du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901553
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Jacky YC..., demeurant Fleurac à Jarnac (16200) ; - n° 134846, présentée par M. Paul XC..., demeurant Birac à Châteauneuf-sur-Charente (16120) ; - n° 134847, présentée par M.
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c26c
10 mai 2001
10 mai 2001
Siméon XJ..., demeurant Cours Fléret, 97139 Les Abymes, 13 / M. Guy XK..., demeurant ... à Pitre, 14 / M. Lucien XQ..., demeurant ... à Pitre, 15 / M.
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000028712074
6 mars 2014
6 mars 2014
-des-Oullières (69460), l'EARL Mercier père et fils dont le siège est 246, rue de Genetay, à Lucenay (69480), l'EARL P...dont le siège est au Morillon, 1057 route Albert-Damez, à Fleurieux-sur-l'Arbresle
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028712075
6 mars 2014
6 mars 2014
à Saint-Etienne -des-Oullières (69460), l'EARL Mercier père et fils dont le siège est 246, rue de Genetay, à Lucenay (69480), l'EARL Jomarddont le siège est au Morillon, 1057 route Albert-Damez, à Fleurieux-sur-l'Arbresle
Source officielle5ème chambre
DTA_2300827_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
les services de gendarmerie, l'Office français de l'immigration et de l'intégration a, par une décision du 15 septembre 2022, mis à la charge de l'EARL D production, exploitation agricole située à Fleurieux-sur-l'Arbresle
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420f
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Greffier, lors des débats : Mme FLEURET-MOURLEVAT, Greffier placé ARRET : - Contradictoire - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc16
13 avril 1995
13 avril 1995
(Moselle), 69 / de Mlle Michèle L..., demeurant 2, square Fleurette à Metz (Moselle), 70 / de Mme Florence M..., demeurant ... à Ancy-sur-Moselle (Moselle), 71 / de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106411_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Fleuret, représentant la société Jetlane. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300707_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
plus, ces parcelles s'ouvrent sur de vastes espaces agricoles et naturels, dans le prolongement du secteur du Grand Bois qui se trouve au sud de la commune de Montanay, en limite de la commune de Fleurieu-sur-Saône
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0702DEC001227586
2 juillet 1991
2 juillet 1991
Flecheux, avocat au barreau de Paris.
Source officielle1ère Chambre
687031c2b8daa57c7f67db3b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BUCY-BECHARI, avocats au barreau de BESANCON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Patrice LITOLFF, vice-président statuant en qualité de juge des loyers commerciaux Greffier : Thibault FLEURIAU
Source officielleChambre civile 1-1
6864bde6cf476b3ae02584dd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Section : N° RG : 16/00513 et décision rendue le 02 décembre 2015 par le Bâtonnier de l'ordre des avocat de [Localité 6] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me FLECHEUX
Source officielle2e chambre sociale
64379dd29477fe04f5cc64b6
12 avril 2023
12 avril 2023
BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [B] [M] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me RUBI avocat pour Me Emilien FLEURUS
Source officiellePage 33 sur 48