Y..., son co-gérant, la société Corcoy a obtenu une ordonnance faisant à M.

sens allié aux fruits de l'expérience personnelle du client devaient permettre à celui-ci de penser que ses propres acheteurs attendaient la livraison du produit de sa vente et donc d'actions et de coupons

Aucun représentant d'aucun des deux coordonnateurs SPS n'a été entendu par le tribunal correctionnel.

des incertitudes et contradictions affectaient les critères de sélection des offres, après avoir relevé, en ce qui concernait précisément la formulation par les candidats du coût de la mission de coordination

l'association Onco Nord Pas-de-Calais, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D], engagée à compter du 16 mai 2006 en qualité de coordinateur

1 Avis n° 2025-89 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Maxime Cordier LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

recouvrement incompétente, aucun effet et rend irrégulières les opérations de contrôle subséquentes, même en l'absence de grief ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle initié et coordonné

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 février 1992), que Mme Y..., médecin psychiatre, engagée le 31 mars 1977 en qualité de médecin coordinateur

ACOSS) en date du 5 avril 2002, les obligations de publicité et de transparence mises à la charge des pouvoirs adjudicateurs d'abord par la directive 92/50CE du Conseil, du 18 juin 1992, portant coordination

béton (page 11), la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction de motifs en violation des textes susvisés ; 2°/ que sur les chantiers soumis à l'obligation d'établir un plan général de coordination

Cette jurisprudence tient à la circonstance que certaines formes de coordination entre entreprises peuvent être considérées, par leur nature même, comme nuisibles au bon fonctionnement du jeu normal de

X... eût exposé qu'il exerçait une activité technique dans le cadre de l'opération "informatique à la une" le conduisant à exercer "des fonctions techniques de producteur délégué, de coordinateur de l'écriture

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile de France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat

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X... avait assuré la direction et la coordination de tous les services techniques, ni s'expliquer sur la mise au point par M.

permet pas de définir le groupe surtout caractérisé par une imbrication de capitaux, génératrice d'une convergence des pouvoirs assurant à des degrés divers une convergence des politiques et une coordination

fonctions d'encadrement", qu'il "encadrait" son équipe, qu'il "gérait également les plannings de l'ensemble de la station et exerçait une activité sur le plan commercial ainsi que l'animation et la coordination

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile de France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat