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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
23/01146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LX7S C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Steven ROCHE la SELARL COOK
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6877f27bfd93c2d1757f722a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[T] [K] indique avoir travaillé sur le site de [Localité 10] du 1er décembre 1978 au 31 mai 2007 en qualité d'agent contrôles et essais au sein de l'unité de la cokerie.
Source officielleCITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da15e7cdc6046d47dd0bf1
10 avril 2026
10 avril 2026
ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 08/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS OOKI COOKI [Adresse 1] Activité : Fabrication et vente sur place ou à emporter de cookies
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC004004419
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Holohan of Holohan Lane Solicitors, a lawyer practising in Cork.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6b6
20 mai 1985
20 mai 1985
L'ELEMENT INTENTIONNEL DU DELIT DE TROMPERIE SUR LA QUANTITE DE LA MARCHANDISE AU SENS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 1ER AOUT 1905 ; " ALORS ENFIN QUE L'ARRET QUI NE RELEVE A L'ENCONTRE DU MAGASIN COOP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0218DEC003064009
18 février 2021
18 février 2021
Cook, a lawyer practising in London.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-191382
6 février 2019
6 février 2019
Cook, Mr A. Carbonneau and Mr R. Kohlhofer, lawyers practising respectively in London, Yerevan and Vienna. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007712067
28 février 1986
28 février 1986
Garcia, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lemaître, Monod, avocat de la Société Coop Agricole de Vinification "Les côteaux du Minervois", - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51ac8
4 décembre 1990
4 décembre 1990
la procédure, que, suivant un contrat de gérant non salarié régi par les articles L. 782-1 et suivants du Code du travail, l'Union des coopérateurs a confié aux époux X... la gestion d'une succursale Coop
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00997
18 septembre 2007
18 septembre 2007
jusqu'à Saint-Ouen l'Aumone à la société de droit hongrois Kühne & Nagel Szallitmanyozasi Korlatolt Federössegü Tarlasag (société Kühne & Nagel) laquelle s'est substitué la société de droit hongrois M&M Coop
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582a8
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 avril 1991), que la société Coop Provence La Ruche a été mise, le 8 décembre 1989, en redressement judiciaire
Source officiellesoc
6137233ecd580146774074a1
31 mars 1999
31 mars 1999
X... a été embauché par la société Securial France le 13 mai 1991 en qualité d'agent de surveillance, affecté au magasin Coop du Neuhof ; qu'il a été licencié pour faute grave le 2 janvier 1993 et a saisi
Source officielleChambre 4-8
627f48b0551627057d32de36
13 mai 2022
13 mai 2022
en joignant un certificat médical en date du 28 avril 2014, précisant que la date de la première constatation médicale est le 28 janvier 2011 et mentionnant une exposition professionnelle au gaz de cokerie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00235
8 mars 2016
8 mars 2016
&COOL, FULL HAIR FORTE, BRULEUR MINCEUR, BRULEUR CELLULITE SILHOUETTE et, pour autant que de besoin, INVERSION, en ce compris RECAPIL et les produits en développement ; qu'il suit de ces éléments que la
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2008
3 avril 2008
CORK (Irlande), - Monsieur Sarah A... demeurant Botharbui- Ardgromm- Beara CO.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55bbd
28 janvier 1976
28 janvier 1976
UNIQUE : ATTENDU QUE LES HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, D'AVOIR DECIDE QUE HAVART, EMPLOYE DEPUIS LE 16 JANVIER 1968 COMME MACHINISTE DE COMPRESSEURS A LA COKERIE
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028839842
9 avril 2014
9 avril 2014
qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Beka France fabrique des produits en béton réfractaire destinés au fonctionnement de fours d'aciéries, de fonderies et de cokeries
Source officiellecr
ées par l'administration des Impôtsc/Jacqueline X
6079a86a9ba5988459c4d31d
11 mai 1992
11 mai 1992
de fait de ce spectacle comme de celui du 14 juillet 1984 et que par conséquent la responsabilité des billetteries lui incombait personnellement ; " que de même, elle allègue que le concert de Joe Cooker
Source officielle19ème chambre civile
670eb2861c3411ff34535954
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La société THOMAS COOK et son assureur ont versé une provision de 4.000 € à Madame [X] et ont mandaté la société SEGWICK, leur courtier, cabinet spécialisé dans la gestion des sinistres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
Shop' et 'Let's cook' sont tous deux des jouets de dînette destinés au même public; Mais considérant que c'est justement que le tribunal a débouté les sociétés GOLATH de leurs demandes; Qu'il sera
Source officiellePage 33 sur 86