C/ Me Christophe Z...

[T] [J] à l'encontre de la Mutuelle Saint Christophe, - débouté M.

[S] [C] DEMANDEUR(S): [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me LAUGERY Pierre * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR(S): 1- M.

Christophe Y..., approvisionneur, et de M.

Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], ayant pour Syndic la SAS PIERRE & GESTION, immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 377 917 089, dont le

PHINEO C/ Christophe X...

[R], la SARL Christophe Pascal et la MAF à payer aux époux [O] la somme de 7000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 4 octobre 1995, qui a confirmé l'exécution totale de la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis assorti

Vu : - l'ordonnance de référé n° 2202825 du 16 novembre 2022 ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

L'affaire a été plaidée le 15/04/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 15/04/2025 en présence de Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Philippe FOURNIER et Christophe GALINET, Juges

26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand MAHL Me Christophe

Christophe Y... à son égard ; que M.

Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) SARL RUN ASSURANCES ...

Christophe Z... a été le compagnon de Anne-Marie Y..., épouse X..., de la fin de l'année 2001 à avril 2003, que plusieurs pièces du dossier prouvent qu'ils ont résidé ensemble durant cette période, notamment

Elle déclare que Monsieur Christophe Z...a donné son accord à la vente.

Christophe X... ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 16 juin 1983 présentée pour l'Etoile sportive du marais de Challans association dont le siège social est salle

de procédure que Christophe X...