(la société Tranvast), laquelle l'a sous-frété, suivant une charte-partie du 5 septembre 2016, à la société Traxys France pour le transport d'une cargaison de trois milles tonnes de bauxite du port chinois

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme [H] [A], Mr [S] [O], Mme [B] [J], Mme [D] [A] et Mme [T] [U], auteurs de justice.

cotation ; qu'en décidant néanmoins que, pour les trois actes litigieux, la taille de la hernie était inférieure à 10 centimètres, afin de refuser de retenir la cotation KC 80, le Tribunal a violé le chapite

[G] et le vendeur du chiot le 17 novembre 2019, M. [G] étant désigné comme l'acquéreur. Il s'ensuit que M.

Les mises à bas sont souvent longues et difficiles chez le bouvier bernois (nombre important de chiots)... c'est pourquoi pour éviter le recours à un accouchement médical quasi systématique, voire à une

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 1992), que la société Chapon-Beaubourg, propriétaire d'un appartement donné à bail à Mme Julia Y..., qui a ensuite épousé M.

de commerce et d'industrie de Bretagne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1997 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit de Mme X... de Rohan-Chabot

Jacques X et tendant, d'une part, à l'annulation pour excès de pouvoir du refus d'abroger l'arrêté du 16 décembre 1998 relatif à la création du centre des hautes études de Chaillot, d'autre part, à l'annulation

d'avocats dans le cadre de la défense d'un de ses clients, du rapport non anonymisé établi suite à l'inspection diligentée les 29 février, 1er et 2 mars 2016 au sein du centre hospitalier de Château-Chinon

Belgodère de Bagnaja et de Mme Chapon, conseillers, tandis que, lors du prononcé de l'arrêt, Mme Chiaverini, conseiller, remplaçait Mme Chapon ; qu'en l'état de ces énonciations d'où il ne résulte ni qu'il

, qui lui a fait observer, après les attouchements dénoncés, qu'elle avait de beaux seins ; qu'après lui avoir proposé un examen gynécologique qu'elle a refusé, le prévenu l'a invitée au restaurant chinois

la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n’a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 06 octobre 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2026 par Franck RENAUD, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président

en état d'être jugé, sur justification des écritures que les parties ont déclaré vouloir échanger, Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 03 avril 2026 par Laurence RUNYO, Juge, et Médéric CHIVOT

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Jean-Claude KAZUBEK, Juge assisté de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffier Le président