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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
DTA_2301852_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300533
13 juin 2019
13 juin 2019
greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Les Fougères et la SCI Lien, de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielle1ère chambre
DTA_2104338_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321082_20240208
8 février 2024
8 février 2024
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le ministre des armées refuse de proposer une nouvelle fois sa candidature à une nomination au grade de chevalier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2519083_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
des Citoyens pour les Droits de l’Homme (CCDH), représentée par sa présidente en exercice, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l’hôpital Albert Chenevier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88300
16 février 2023
16 février 2023
, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 26 janvier 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110004
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. [U], des sociétés Carinvest Europe et Sure Finances, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90303
19 mars 2026
19 mars 2026
Par requête déposée le 2 octobre 2025, les sociétés Blanchisserie Teinturerie Wartner, Maison Chevalier [Localité 1] et Axyme, cette dernière prise en la personne de M.
Source officielleciv1
6137246fcd5801467741574d
12 avril 2005
12 avril 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la lettre de la SCP Choucroy, Gadiou et Chevallier adressée le 15 avril 2004 au président de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61198
28 septembre 2023
28 septembre 2023
[U] Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : Mme [C] Ordonnance : 61198 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
Source officielle1ère chambre
DTA_2306456_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457420.20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette décision ; 2°) de mettre à la charge de l'OFPRA la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Gadiou, Chevallier
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022233071
23 avril 2010
23 avril 2010
Albert C à compter du 19 janvier 2010 au centre hospitalier régional Albert Chenevier de Créteil ; 2°) d'ordonner, dans les quarante huit heures, la libération de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400858_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le 11 janvier 2024, le centre éducatif professionnel " Les Chennevières " a sollicité l'autorisation de licencier pour inaptitude M. A, chef de service éducatif.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493422.20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'OFPRA une somme de 1 500 euros à verser à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511831_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
entre les années 1999 et 2009 ; 2°) de désigner un expert psychiatre afin d’évaluer les préjudices résultant de l’internement forcé dont il a été l’objet à l’hôpital Albert Chenevier entre les années
Source officielle1ère chambre
DTA_2302942_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305837_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303645_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505585_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Chevallier Chiron, avocat de M.
Source officiellePage 33 sur 859