1991, ont, après expertise, assigné les époux Y... et la société Mélé pour obtenir paiement des travaux de reprise ; Attendu que pour débouter les époux X... de leur demande l'arrêt retient que le chéneau

de s'être soustrait frauduleusement, par acte du 6 octobre 1994 enregistré le 13 décembre suivant, à l'établissement et au paiement partiel de la TVA exigible au titre de la mutation immobilière du Château

d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé sur le cuir chevelu

qu'un différend opposait à M. et Mme X... au sujet d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château

renseignement du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux

renseignement du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux

procès-verbal faisant foi jusqu'à preuve du contraire n'ait pas été dressé précisément en ce qui concerne l'infraction reprochée, à savoir d'avoir, le 14 novembre 2002, à IGE (Saône-sur-Loire), rue du Château

totalement passé sous silence lors de la réunion du comité d'entreprise qui avait suivi, le 26 août 2004 ; que, plus encore, le directeur technique Europe s'était présenté sur le site de l'usine de Château-Gontier

bénéfice des dispositions de l'article 2 de l'avenant n° 4 à la convention d'assurance collective n° 407 qui permettait aux salariés âgés de 56 ans de bénéficier à titre dérogatoire du régime de retraite chapeau

intitulé Sciences Po Moyen-Orient, où le maire de Menton est représenté sous le Grand Calife en compagnie de son épouse, en tenue orientale, l'époux surplombant cette dernière, yeux baissés tenant son chameau

clientèle ou des fournisseurs ; qu'en déboutant l'assurée de sa demande d'indemnisation aux motifs inopérants que les lieux où elle exercerait son activité consistaient en des celliers, hôtels, palais, châteaux

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juin 2023), le 27 février 2014, la société Earl château de Beaupré (L'EARL) a signé avec la société Copy management, devenue INPS group (la société INPS) un bon

libéralités excessives formées par Mme [H] au titre d'une somme correspondant au prix de la revente du [Adresse 6] en 2000, à dire que l'acte en date du 8 décembre 1971, constatant la prétendue vente de ce château

Estager et Fils, dont le siège social est situé au Château Fougeailles, à Néac (33500), la SCEA Vignobles Michel Coudroy, dont le siège social est situé Maison Neuve, à Montagne (33570) et le GFA du Château

Direction Recouvrement Judiciaire Service Neiertz, BP. 295-16 à Paris (16ème), 2 / de La Banco Z... et Sotto X..., 18, Cours du Chapeau Rouge à Bordeaux (Gironde), 3 / de la société anonyme Milland

[F] (les cédants) étaient associés de la Scea Château Mondorion. 2.

tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 janvier 2012) que M. et Mme Y..., imputant un excès d'humidité affectant leur habitation à un défaut d'entretien d'un chéneau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saca Charreau Automobiles, dont