Y... un chalet en bois implanté sur un terrain qu'il louait à son propriétaire, M.

Mme E... et M. et Mme K..., respectivement propriétaires des parcelles voisines cadastrées [...] , [...] et [...], en revendication de la propriété d'une cour cadastrée [...] , d'autre part, la SCP Chapel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kymmene, Chapelle Darblay, dont le siège est CD3, ..., en cassation

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Concurrence, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Jean Chapelle

Y... et X..., seuls associés de deux sociétés civiles immobilières "La Chapelle" et "La Vallée" (les SCI) qui ont réalisé différentes opérations immobilières, ont, le 12 septembre 1979, mis fin à cinq

Vu la procédure suivante : L'association Chazelle-l'Echo Environnement, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), M.

France, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise de la société Clear Channel France, l'avis de M.

[T] [B], domicilié [Adresse 1], ès qualités, de liquidateur judiciaire de la société Les Chatelles, 2°/ au CGEA AGS de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ;

unique, pris en sa deuxième branche : Vu l' article 1108 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Saint-Jacques, spécialisée dans la distribution en gros d'articles de chapellerie

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la fédération départementale des chasseurs

Charles X..., demeurant à Gouaux de Larboust (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Y... de nationalité cambodgienne, a été maintenu dans la zône d'attente de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle, par une décision de la police de l'air et des frontières du 3 mars 1993, pour une période

X..., de nationalité cambodgienne, a été maintenu dans la zone d'attente de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle, par une décision de la Police de l'air et des frontières du 3 mars 1993, pour une période

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les élections des délégués du personnel à la résidence le Parc Saint-Charles ont eu lieu le

Olivier A..., notaire à Mâcon, contenant partage des biens provenant de la succession d'Antoinette X..., veuve de Charles Y..., décédée le 30 mai 1998, alors, selon le moyen, qu'il résulte des documents

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 juin 1998), qu'au cours de travaux de transformation d'une chapelle appartenant

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2026 La société Cityz media, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Clear channel

Victor, la société Financière de Chazelles, la société Féérie Seine, la société Elysées restauration, X...