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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2311247_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
même hôpital le 11 octobre 2015 afin de déterminer si les soins qui lui ont été prodigués ont eu une incidence directe sur la diminution de son acuité visuelle du côté gauche et la dégradation de son nerf
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ed
13 novembre 2007
13 novembre 2007
l'Application des peines de LIMOGES en date du 10 Septembre 2007 ; --===oO§Oo===-- COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré PRÉSIDENT : Eliane RENON CONSEILLERS : Philippe NERVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936db
17 novembre 2016
17 novembre 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT03967_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France en Angola refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à A B Nelly
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03966_20240208
8 février 2024
8 février 2024
contre les décisions de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France en Angola refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à Divine Matuba Nelly
Source officielleChambre Sécurité sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 2 avril 2013, la caisse a reconnu le caractère professionnel du 'syndrome canalaire du nerf ulnaire droit' de Mme [S], maladie inscrite dans le tableau n°57 des maladies professionnelles.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301385_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
médian droit, la persistance d'une augmentation de la latence distale du nerf médian droit ainsi qu'une atteinte sensitive du nerf radial ; - pris en charge à la clinique Pasteur, une intervention
Source officielle3ème chambre
DTA_2303320_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle souffre de douleurs physiques neuropathiques chroniques au nerf sciatique de sa jambe droite invalidantes -avec une atteinte axonale sévère sensitivo-motrice du tronc lombo sacré droit- associées
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207345_20220802
2 août 2022
2 août 2022
requête, un mémoire complémentaire et des pièces, enregistrés les 1er février, 16 juin et 2 août 2022, Mme A C, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n°2, représentée par Me Netry
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403390_20260210
10 février 2026
10 février 2026
19 janvier 2015 ; - elle doit être indemnisée à hauteur de 80 000 euros en réparation de cette infection nosocomiale ; - elle subit des préjudices en lien avec l’hypoesthésie du territoire de son nerf
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2201561_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
L'avulsion de la dent 48 a provoqué une neuropathie trigéminale douloureuse post-traumatique par axonotmésis du nerf alvéolaire inférieur droit, dommage à l'origine directe et certaine des préjudices dont
Source officielle6ème chambre
DTA_2006224_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Suite à cette intervention chirurgicale, et dès son réveil, Mme B a signalé des difficultés motrices du membre inférieur, présentant une paralysie complète et immédiate du nerf sciatique poplité externe
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303024_20230823
23 août 2023
23 août 2023
l'association de sauvegarde du poumon vert Pontet Valence (ASPVPV) demande au tribunal d'annuler le permis de construire modificatif délivré le 15 mars 2023 par le maire de la commune de Valence à la SCCV Henri Ner
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208233_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Henri Ner et la société Pacte Construction est inopérant.
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38ad
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCI NELLY, S.C.I. SCI BELLA VENTURE, S.C.I. SCI OCEAN, SOCIETE SCI LES EMBRUNS, SOCIETE SCI VEFA C/ S.A.
Source officielleChambre Commerciale
6163515ea2ead9ed860b6fe2
21 juillet 2011
21 juillet 2011
MECACORP poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit sièg, laquelle vient aux droits de la société NEYR PLASTIQUES HOLDING, laquelle venait, elle-même
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a04c
7 décembre 2007
7 décembre 2007
C/ Nelly Y...
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315266_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Cependant, il résulte également de l’instruction que cette infiltration a causé une lésion au nerf sciatique poplité externe, par injection du produit anesthésique soit à toute proximité du nerf, soit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
L'expert en conclut que la lésion isolée du nerf tibial est un accident médical.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007686034
9 janvier 1981
9 janvier 1981
REQUETE SOMMAIRE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LE 16 MAI 1978 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 2 OCTOBRE 1979, PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "ETABLISSEMENTS CELERIER
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