CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 911 résultats pour « Calvo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007984948

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

de Millau, d'une part, contre la Société d'économie mixte d'équipement de l'Aveyron, l'action en nullité de la convention ayant confié à cette société la réalisation du programme immobilier dit "Emma-Calvé

Source officielle

Page 33 sur 146

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b419

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Jean- Marc E..., expert désigné par la MAF retient cinq causes à l'origine des désordres dont trois sont la conséquence de travaux de reprise effectués par l'entreprise CALVAR CONSTRUCTION dans le cadre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93185

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

née le 28 Mai 1961 à CALVI ... 20260 CALVI assistée de Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 25 du 15/ 01/ 2015 accordée par

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:191

CJUE

5 mai 1998

5 mai 1998

Wright Ltd, Anglo Beef Processors Ltd, United Kingdom Genetics, Wyjac Calves Ltd, International Traders Ferry Ltd, MFP International Ltd, Interstate Truck Rental Ltd och Vian Exports Ltd.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b417a521cdc5630b7acc

Appel

23 août 2022

23 août 2022

sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AOUT 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68ef2a7d1643bddf8ff84df1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [M] Représenté par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6524ea30018877831839971b

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

décision rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES en date du 21 JUIN 2023 APPELANT : Monsieur [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR

Source officielle
CA

Chambre sociale

6455f0476d2f7dd0f861bfd1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Laurent CALBO

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f831

Cassation

20 juillet 1970

20 juillet 1970

FEVRIER 1970 ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES, AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT, ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE CALVI

Source officielle
CA

Chambre sociale

630ef9ea223d7c4f1370537b

Appel

23 août 2022

23 août 2022

sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AOUT 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b382d2d7932d0f815aa81

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 20 avril 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Laurent Calbo

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0214cc2751aa86bbb1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022 en audience publique, devant Laurent CALBO

Source officielle
CC

comm

6137230dcd58014677404c7b

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Calvi, 2°/ de M. Alain X..., demeurant ..., 3°/ de M. Fernand A..., demeurant ..., 4°/ de Mme Maria Y..., épouse B..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90475

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

né le 25 Janvier 1961 à CALVI (20260) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3791bcdc6046d4719b295

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[X] [F] ; * Le repreneur a procédé à la création de 2 filiales supplémentaires afin d'héberger l'activité des établissements secondaires des sociétés CALVI CC et PALASCA ; * Le capital social de chacune

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a03cdc6046d4719c1fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [U] ; * Le repreneur a procédé à la création de 2 filiales supplémentaires afin d'héberger l'activité des établissements secondaires des sociétés CALVI CC et PALASCA ; * Le capital social de chacune

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a73cdc6046d4719cceb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[X] [U] ; * Le repreneur a procédé à la création de 2 filiales supplémentaires afin d'héberger l'activité des établissements secondaires des sociétés CALVI CC et [B] ; * Le capital social de chacune

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a98cdc6046d4719cf5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] [R] ; * Le repreneur a procédé à la création de 2 filiales supplémentaires afin d'héberger l'activité des établissements secondaires des sociétés CALVI CC et PALASCA ; * Le capital social de chacune

Source officielle
TJ

Référés

69d6d217cdc6046d47929b10

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

€ immatriculée au RCS de Bastia n° 452 113 301, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 15 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 20260 CALVI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f6

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

né le 18 Mars 1968 à PALMEIRA DE FARO-ESPOSENDE ... 20260 CALVI ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Silva Maria Y...

Source officielle