B... a, pour sa part, déclaré aux enquêteurs de police : « au loin, j'ai vu des camions stationnés sur la droite dont l'un transportait des véhicules.

Y... comme passager, suivi par un camion conduit par M. Z... ; que M.

; Vu la note en délibéré, enregistrée le 9 février 2024, présentée par la société Calitex ; Considérant ce qui suit : 1.

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 20-14.447 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Calot

L'intégralité des pièces de la procédure a été communiquée à la société SABCF Caillot Frères, à la SMABTP, et au BET ACCESS qui n'ont pas présenté d'observations.

Par déclaration en date du 8 février 2016, adressée par la voie électronique, la société Transports Caillot a interjeté appel de cette décision.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 22 avril 2002), qu'une marchandise confiée pour acheminement par la société Renault à la société Transports Caillot

A... comme passager s'apprêtait à croiser un camion, que suivait la voiture de M.

du fond, que la société Bursped France, commissionnaire de transports, à qui avait été confiée la livraison de marchandises en Italie, a exercé, à la suite du vol, sur le territoire de cet Etat, du camion

d'inobservation des règlements (en l'espèce l'article L. 233-3, alinéa 1, du Code du travail) a directement concouru à la réalisation de l'accident ; qu'en effet, le balisage aurait évité toute manoeuvre du camion

exceptionnel desdites poutrelles et, d'autre part, que des moyens consistant en la fourniture de grues pour assurer le déchargement ; que le fait de décider que le chauffeur aurait dû être éloigné de son camion

Y..., conseiller culinaire, salarié non cadre, travaillant sur le camion-forum, qui avait refusé de communiquer ses bulletins de salaire, avait indiqué dans son attestation qu'il effectuait bien des heures

et l'a condamné, solidairement avec les autres prévenus, au paiement d'une amende douanière de 1 010 880 francs ; "aux motifs que, en ce qui concerne Bernard Y..., qui persiste à soutenir que le camion

valoir qu'il existe des contradictions entre les différents témoignages quant à la date des faits, sur le nombre d'objets dérobés, sur l'identité de la personne qui a chargé la marchandise dans le camion

" ou "[C] Camion" qui faisaient du porte à porte, qu'un même mode opératoire était utilisé, que M.

modification dans la composition physique, chimique ou biologique d'un produit homologué doit faire l'objet d'une nouvelle demande d'homologation ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Calliope

D E C I D E : Article 1er : Mme Cadiot-Bricault est déchargée de l'obligation de payer la somme totale de 48 688,32 euros.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome de l'institut Calot (SAIC), dont le siège est ..., en cassation