CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 432 résultats pour « Bryan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497623.20250228

Admin. suprême

28 février 2025

28 février 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497865.20250228

Admin. suprême

28 février 2025

28 février 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministre de l'économie, des finances et de la

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501986.20250624

Admin. suprême

24 juin 2025

24 juin 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502601.20250624

Admin. suprême

24 juin 2025

24 juin 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC006187800

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 72656/01 by Brian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0830DEC002184304

Admin. suprême

30 août 2005

30 août 2005

s5325E9B3 { width:214.3pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 21843/04 by Brian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d1

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me BOEHM, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEES : SA EQUATEUR VOYAGES 4 rue de la République 69001 LYON représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BRYON

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109513_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

L'EURL Brayan Dis, dont M. C C est le gérant statutaire et associé unique, exploite une supérette sous l'enseigne Franprix.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02072_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

B..., représenté par Me Bréan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 29 septembre 2025 en tant qu’il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 septembre 2025 en tant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0701JUD002917895

Admin. suprême

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Loyalist sources further alleged that Brian Nelson had himself pointed out Patrick Finucane's house to the killers.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66ff85eba4ff9ec259c09a76

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Siret : 753 980 101 (RCS Paris) [Adresse 5] [Localité 2] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Henry RANCHON du PARTNERSHIPS BRYAN

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52495

Admin. suprême

21 septembre 1994

21 septembre 1994

Brian Peter Doran contre les Pays-Bas (Requête n° 15268/89);        Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 11 août 1993 et que le délai de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153987

Admin. suprême

1 avril 2015

1 avril 2015

Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme dans Deux affaires contre Royaume-Uni   Requête n o Affaire Date de la décision 3138/09 Paul MASON 24/06/2014 17749/12 Fraser Brian

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a2dcdc6046d47122e5a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

1982 [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Philippe BRYON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b92f8cdc6046d4720d2b3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Vincent SALAVERT, directeur général Comparution : Maître Chloé DELESCLUSE avocate à [Localité 2] substituant Maître Brian SANDIAN avocat à [Localité 3] Décision contradictoire et en premier ressort

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493782.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471367.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471542.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472934.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475173.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle

Page 33 sur 72

← PrécédentSuivant →