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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a314
7 février 2008
7 février 2008
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Décembre 2007, Monsieur Jean BESSE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200576_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
C B, représenté par Me Bruno, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Sainte-Anne à lui verser des indemnités d'un montant total de 146 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95c6d9e13277d6e39bd
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69b0ff38cdc6046d473b1ec9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de la société [Localité 2] en date du 29 Juillet 2025 ne prouve pas l'absence d'état de cessation des paiements, au contraire elle révèle que i. le Commissaire aux Comptes a déclenché une procédure d'alerte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e66c25a97f0381f5603
30 septembre 2014
30 septembre 2014
CONSTRUCTIONS ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Guy DELOMEZ, avocat au barreau de CAMBRAI DÉBATS à l'audience publique du 11 Juin 2014 tenue par Bruno
Source officielleChambre 3
DTA_2302108_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Brun, - et les observations de Me Drobniak, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b82123db6632de3171c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
les secours si besoin ; alerter les services de police ; prévoir un doublage de la ligne depuis le pôle rep ; effectuer un appel général pour informer les autres bus de la situation ; alerter le responsable
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4cd
15 janvier 2025
15 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Commerciale
6528df49aaebb88318fda52e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 14 juin 2023,M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f39dcdc6046d47397adc
21 janvier 2026
21 janvier 2026
toque : E0263 Société EUROSOL FONDATIONS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942fa
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Bruno C..., exerçant sous l'enseigne Avantages Constructions (M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203904_20220803
3 août 2022
3 août 2022
L'ours brun (Ursus arctos) est au nombre des espèces figurant au point a) de l'annexe IV de la directive. L'article 16 de la même directive énonce toutefois que : " 1.
Source officielleSection des Référés
670581631296b51ba2b51696
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté par son syndic la société IMMOBILIER DU GRAND PARIS (I.G.P), SAS immatriculée au RCS d’EVRY-COURCOURONNESsous le n° 509 673 919, dont le siège social est sis 20 avenue Saint-Hilaire - 91800 BRUNOY
Source officielle2ème Chambre
62c91ac3f3eafe9fcf075fd1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carine CHATELLIER - Me Bruno
Source officiellePCP JCP fond
664ce669f554ad2159937a12
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [E] [C] Monsieur [P] [Z], Copie exécutoire délivrée le : à :Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8c69048d53beb67d21
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844a7
13 mars 2018
13 mars 2018
Bruno BLANC, président, Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93098
23 mars 2016
23 mars 2016
personne de son représentant légal demeurant et domicilié en cette qualité audit siège 313 Terrasse de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX assistée de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, Me Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
Cette difficulté a été signalée par écrit par l'entreprise [Localité 12] à 2CZI le 22 avril 2010 et à la société Brunerie & Irissou le 21 juin suivant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC001761307
6 mai 2008
6 mai 2008
Ne pouvant pas être assumé par les membres de la famille de l’intéressée, ce rôle fut confié à la municipalité de Brno, plus précisément à l’office d’arrondissement de Brno-centre représenté à cette fin
Source officiellePage 33 sur 124