René, Jean, Maurice Y..., demeurant ..., à Sainte-Geneviève des Bois (Essonne), 2 ) Mme Nelly, Brigitte X..., épouse Y..., demeurant ..., à Sainte-Geneviève des Bois (Essonne), en cassation d'un arrêt

et du passage Sainte-Foy pour y être même venu personnellement et avoir également fait signer un certain nombre d'actes dans des cafés ; qu'il en découle que si André X... ne peut effectivement pas être

Hubert X..., demeurant cote 105, allée Sainte Brigitte à Vidauban (83550) ; M.

Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 29 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 08/A0314 ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 Mars 2011 Le 14 Mars 2011, nous, Brigitte

en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Monsieur Jean-Luc Y..., demeurant au Luc en Provence (Var), quartier Sainte-Brigitte

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André C..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne), ..., 2°/ Madame Brigitte A...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée LA MAILLE FRANCAISE, dont le siège social est ... à Saint-Julien

Sur le pourvoi formé par l'association des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés (APEI), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin

Saint Charles BP 5447 Entrepot Brotac 92, 66000 Perpignan, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er septembre 1999 par le conseil de prud'hommes de Perpignan, au profit de Mme Brigitte

Jugement prononcé en audience publique, le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

VOILE BLANCHE REUNION [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Cynthia LAGOURGUE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le :09.04.2024 Expédition délivrée

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mars et 25 avril 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Anne X..., domiciliée Grille Saint-Jean, ..., M.

. ; - n° 113 261, présentée par Mme Francine des XW..., demeurant ... à La Côte-Saint-André (38260) ; - n° 113 262, présentée par M. Daniel XL..., demeurant ... ; - n° 113 263, présentée par M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Brigitte

Mlle Dominique Y..., demeurant, ensemble, Mas de la Prade, 66300 Bages, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de Mme Brigitte

Gérald Y..., demeurant à Sainte-Feyre (Creuse), Mme A...

Christian Z..., 2°/ de Mme X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 84700 Sorgues, défendeurs à la cassation ; En présence de : Mme Brigitte Y... née Le Barbanchon, demeurant ..., Le demandeur

Stchamper X..., 2°/ Mme Brigitte Z..., demeurant tous deux 25, rue Porte Rabel, 61300 L'Aigle, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit