Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 novembre 2020), Mme [W] a été engagée le 5 juillet 2015 par la société Art BJ en qualité de bijoutier sertisseur. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 12 mai 2022), le 15 novembre 2017, la société CMA CGM a confié à la société Générale de manutention portuaire (la société GMP) le chargement à bord du navire APL Merlion d'un

B..., s'étant borné à faire référence à son assignation qui était, au surplus, antérieure au jugement frappé d'appel, pour conclure à son infirmation, la cour d'appel aurait violé l'article 954 alinéa

attaqué (tribunal de commerce de Paris, 6 décembre 1988) rendu en dernier ressort qui l'a condamnée à payer à la société King David une certaine somme d'argent à titre de dommages-intérêts, de s'être borné

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575-6 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui confirme l'ordonnance de non-lieu du magistrat instructeur, se borne

attaqué d'avoir déclaré l'affaire en l'état à l'encontre des défendeurs cités, alors, selon le moyen, que toute décision de justice doit être motivée; qu'en l'espèce, le conseil de prud'hommes s'est borné

X..., alors, selon le moyen, que le tribunal d'instance qui, pour rejeter la demande dont il était saisi, s'est borné à se référer aux pièces du dossier, sans les analyser, ni même les identifier, n'a

Abd X... s'était borné à solliciter une provision et une expertise ; Mais attendu que dans ses conclusions déposées devant les juges du second degré, M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges

Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de

K..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré

[T], se borne à mentionner que ce dernier soutient que la résiliation de son contrat est fautive et que la société Lexis Nexis ne pouvait modifier unilatéralement les conditions du contrat initial ;

[Q] et dix autres salariés ont saisi la juridiction prud'homale pour demander des rappels de salaires ; Attendu que, pour accueillir les demandes des salariés, le conseil de prud'hommes se borne à reproduire

défaut de réponse à conclusions ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, devant la chambre d'accusation, Francis X... a présenté un mémoire dans lequel il s'est borné

étaient reprochés, la cour d'appel a fondé sa décision sur un motif dubitatif" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que devant les juges d'appel, le prévenu, représenté par un avocat, s'est borné

défaut de réponse à conclusions ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, devant la chambre d'accusation, Francis Z... a présenté un mémoire dans lequel il s'est borné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 4 janvier 2005), que les époux

Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la compagnie d'assurances