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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
678eba84bfd75b73b3e43d45
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/747 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HYEI N° de minute : 25/05 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
678eba84bfd75b73b3e43d4d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/631 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWPU N° de minute : 25/10 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
67f977560ea89248182abc1c
10 avril 2025
10 avril 2025
AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/773 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HYFD N° de minute : 25/214 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielle7éme chambre
DTA_2308073_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2602078_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
A... une exclusion définitive de l’établissement ; 2°) d’enjoindre au Lycée Alphonse Benoit de L’Isle-sur-la-Sorgue de réexaminer la situation de leur enfant dans un délai de trois jours à compter de
Source officielle3ème chambre
DTA_2300917_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 décembre 2024 : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93922
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Selon jugement du 28 avril 2014, définitif à ce jour, le tribunal pour enfants de Paris a reçu Aïka X... et ses représentants légaux en leur constitution de partie civile, a condamné Messieurs C... et
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616355d2bf1fa7f870d29fe4
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Juillet 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/81708 APPELANTS Monsieur [X] [T] demeurant [Adresse 5] comparant et représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour SCI BENOIT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02207
24 octobre 2012
24 octobre 2012
aucune autre employée ne se permet cela ; - le même jour : « Hortense X... est secrétaire commerciale et outrepasse ses fonctions en s'occupant de commandes et d'achat ?
Source officielle8ème chambre
DTA_2206818_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508691_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
fonctions, avec reconstitution de droits et de carrière, dans un délai de deux jours à compter de l'ordonnance à intervenir ; 3°) de mettre à la charge de la commune d'Oullins-Pierre-Bénite la somme
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
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21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2ccacdc6046d475b5a67
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2500734_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, magistrate désignée ; - et les observations de M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2401647_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf7
31 octobre 2011
31 octobre 2011
L'ordonnance de clôture est intervenue le 27 juin 2011 et l'affaire plaidée le 28 septembre 2011, a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
6a0b0fc2cdc6046d47137dc2
12 mai 2026
12 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleSAUVEGARDE
69eb2be3cdc6046d475b4673
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2cabcdc6046d475b580f
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd7171
3 juillet 2024
3 juillet 2024
copie exécutoire à Me Michel IZARD Me Benoît LAMBERT 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Michel IZARD Me Benoît LAMBERT FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte
Source officiellePage 33 sur 858