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6 421 résultats pour « Becker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177142

Admin. suprême

31 août 2017

31 août 2017

    Ahmet AYAZ est un ressortissant turc né en 1993, résidant à Adana et représenté par S.Aracı Bek 3.

Source officielle

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Annonces BODACC2 979 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER

SIREN 907746101Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

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Dépôts des comptes

BECKER M

SIREN 850357799Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/07/2026

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Modifications diverses

BECKER, Charles

SIREN 450201439Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECKER HOLDING

SIREN 327545117Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

30/06/2026

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Modifications diverses

BECKER INDUSTRIE SAS

SIREN 381035815Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

28/06/2026

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01086_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

Par deux actes d'engagement du 11 septembre 2013, la métropole Nice Côte d'Azur a confié à un groupement composé des sociétés Razel-Bec, Garelli, Sade et Eiffage travaux publics, dont la société Razel-Bec

Source officielle
CA

3e chambre civile

6690c7500d808eb34e4555da

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Bec a été résiliée au 1er janvier 2009.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2408809_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2408866_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. A a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007788709

Admin. suprême

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU "BEC ROUGE" à Tignes, ainsi que trois copropriétaires, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137228dcd580146773fe5fb

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEC Construction, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204620_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022, la SAS Razel-Bec demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière à laquelle la société en participation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10202

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Localité 4] - Ets [W], ont formé le pourvoi n° E 20-17.150 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2020 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant à la société Razel-Bec

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008069919

Admin. suprême

26 septembre 2001

26 septembre 2001

tribunal administratif de Grenoble, rectifié le 11 février 1994, par lequel le tribunal n'a fait que partiellement droit à sa demande tendant à la condamnation des entreprises Cuynat et MPC, du bureau BEC

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632378

Admin. suprême

21 février 2011

21 février 2011

administratif de Cayenne du 12 avril 2007, la cour administrative d'appel de Bordeaux les a condamnées, solidairement avec les sociétés Semagu, Sogape et SGS Holding France, le bureau d'études techniques Becar

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306021_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306132_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306175_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300599

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

2010, P 09-16.132) que la société Sacogiva a confié la réalisation d'immeubles à un groupement d'entreprises, constitué entre la société Établissements Chiarella (la société Chiarella) et la société Bec

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61494

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.605 Demandeur(s) : la société BEC construction Languedoc Roussillon Avocat(s) : la SARL Matuchansky,

Source officielle
CC

civ3

61372309cd58014677404999

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bec construction, société anonyme, dont le siège est RN 113

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:486749.20240220

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

Vu la procédure suivante : La société Razel-Bec a demandé a demandé au tribunal administratif de Toulon, d'une part, d'annuler le titre de recette exécutoire émis le 3 septembre 2019 par la commune des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10466

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10467

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec

Source officielle