La société Free Mobile demande l'annulation de l'arrêté du 15 février 2024 du maire de Beauvais et de la décision implicite rejetant son recours gracieux.

[Z] [Q], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : SAS HSK BEAUTE, [Adresse 2] Montreuil FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 838570786 / N° de Gestion : 2018 B 3093 Représentant Légal : M.

: SARL [X] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 650 958 Activité : Éditer et publier le contenu éducatif a destination des femmes avec une spécialisation dans les domaines de la beauté

qu'en 1996, un contrat de franchise a été conclu entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) et Mme Z..., épouse X..., pour l'exploitation d'un institut de beauté

Considérant ce qui suit : Mme B... a intégré l’Institut de formation d’aide-soignant de Beauvais en janvier 2023.

D..., - et les observations de Me Lesné, représentant le CH de Beauvais. Considérant ce qui suit : M. B...

B... demande au tribunal de condamner la commune d’Aubermesnil-Beaumais à l’indemniser des préjudices qu’il impute à cet ouvrage ainsi que, à titre accessoire, d’enjoindre à la maire d’Aubermesnil-Beaumais

Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier de Beauvais : 4.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS ____________ N° du dossier : N° RG 25/01001 - N° Portalis DBZU-W-B7J-FQS3 Minute 625/2025 ORDONNANCE -------------------------------------- Le deux Juillet deux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association "Office de Tourisme, Syndicat d'Initiative de Beauvais et de sa région, ayant son siège à Beauvais

Article 2 : La commune de Beauvais versera à Mme B une somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS ____________ N° du dossier : N° RG 25/01006 - N° Portalis DBZU-W-B7J-FQTD Minute 622/2025 ORDONNANCE -------------------------------------- Le deux Juillet deux

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS ____________ N° du dossier : N° RG 25/01000 - N° Portalis DBZU-W-B7J-FQS2 Minute 623/2025 ORDONNANCE -------------------------------------- Le deux Juillet deux

Vier, Barthélémy, avocat de la SCI LE HAMEAU DU BEAUVOIR, - les conclusions de M.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'OISE 898 rue de la République BP 12 60293 RANTIGNY Ayant formé contredit le 23 juin 2004 au secrétariat-greffe du tribunal d'instance de BEAUVAIS.

ARRET No Société AUCHAN C/ CPAM DE BEAUVAIS gh/pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE ARRET DU 14 MARS 2006 [**********************************************************

cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1°/ de la société SPA TRANSNOLI, société de droit italien, dont le siège est à Milan, Via Quintiliano n° 15 (Italie), 2°/ de la société BEAUVAIS

Il a débouté la société TPS de ses demandes et la société Hôtel Beauvoir de sa demande reconventionnelle de dommages-intérêts.