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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2503576_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Lassaux, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; elle soutient que Mme B n'a
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203586_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Frelaut, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502327_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Beaudouin, demande au juge des référés du tribunal administratif, statuant sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
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18 mars 2004
18 mars 2004
mère Madame Lise F... épouse E... puis DZIEKONSKI décédée Monsieur Pierre Dominique Louis G... né le 21 Novembre 1937 à JEUMONT (59) 388, rue de Saint - Wast - 80260 FLESSELLES Monsieur Serge Yves Beaudoin
Source officielleétrangers JU
DTA_2501490_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247b
28 mai 2015
28 mai 2015
négociations intervenues entre la société Petit et un représentant de la société Bell et elle tient compte des loyers payés, des travaux à effectuer sur les machines et du coût de leur rapatriement de Beaurains
Source officielle5ème Chambre
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13 juillet 2022
13 juillet 2022
l'affaire a été débattue le 08 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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27 avril 2022
27 avril 2022
l'affaire a été débattue le 16 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 7 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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5 avril 2023
5 avril 2023
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 1er Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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12 avril 2023
12 avril 2023
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 8 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
64379dd69477fe04f5cc64d4
12 avril 2023
12 avril 2023
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
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4 mai 2022
4 mai 2022
l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleRétention Administrative
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4 janvier 2026
4 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 2ème prolongation Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
695cbdbb75782d5f06f04038
4 janvier 2026
4 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 3ème prolongation Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b08cdcdc6046d471203f5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
67f753e1eb05d6bf6564da26
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleCH1 Contentieux Général
67f052ff02fc178212f8851b
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 23/02623 N° Portalis DBXS-W-B7H-H2YK N° minute : 25/00170 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - Me Frédérique BEAUDIER - la SARL BERAUD-LECAT- BONSERGENT SENA - la SELARL
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a192ac4cdc6046d475472d8
27 mai 2026
27 mai 2026
Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officiellePage 33 sur 51