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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1985:513
12 décembre 1985
. # Asia 293/84.
Page 33 sur 94
ECLI:EU:C:1975:67
27 mai 1975
. # Asia 4/75.
ECLI:EU:C:1964:83
2 décembre 1964
. # Asia 102/63.
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1997:57
16 avril 1997
#Asia T-80/96.
ECLI:EU:T:2000:4
12 janvier 2000
#Asia T-19/99.
ECLI:EU:C:1990:230
23 mai 1990
#Asia Motor France contre Commission des Communautés européennes.#Incompétence manifeste - Renvoi au Tribunal.#Affaire C-72/90.
ECLI:EU:C:1992:160
3 avril 1992
#Asia C-35/92 P-R.
Chambre civile Section 1
697261b4cdc6046d4750fb98
21 janvier 2026
Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère En présence de [W] [E], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA
1ère Chambre
DTA_2000841_20221117
17 novembre 2022
H1N1, ne mentionne plus le critère d'un bref délai ; - Hugo E ne présentait aucun antécédent d'hypersomnie, ni personnel, ni familial ; la littérature médicale ne considère nullement les troubles asthmatiques
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3662
19 octobre 2005
In the 1980s he developed high blood pressure and now suffers from hypertension, bronchitis and bronchial asthma.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-152554
27 janvier 2015
While he was held in the detention centre Mr Togonidze was unable to go outside and did not see a doctor, despite the fact that he was suffering from asthma and needed medical treatment.
3e chambre civile
6364bbaee405357f749eaab4
3 novembre 2022
Par ailleurs elle ne justifie d'aucune manière que ses enfants sont asthmatiques et ont souffert de l'humidité provoquée par les désordres.
Chambre civile Section 2
69f2ec2dcdc6046d470d2f3b
29 avril 2026
GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [T] [K], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA
C.E.S.E.D.A.
64549e8ceedb07d0f8185f78
3 mai 2023
Il indique être asthmatique et ne pouvoir supporter de rester enfermer. MOTIFS DE LA DÉCISION - Sur la recevabilité de l'appel Effectué dans les délais et motivé, l'appel est recevable.
Chambre commerciale
69d746a5cdc6046d479cb124
8 avril 2026
de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence de [N] [P], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA
CTX PROTECTION SOCIALE
678170836d34da2cbdcd96ba
8 janvier 2025
Il évoque des symptômes importants (asthme, diarrhées, vomissements) imputables à l’accident de travail et non à un état antérieur qui viendrait minorer le taux.
8ème chambre
DTA_2307170_20240419
19 avril 2024
Après l'obtention d'une licence en environnement et développement durable au titre de l'année académique 2021- 2022 délivrée par Université de Nouakchott Al Aasriya (Mauritanie), M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10461
27 novembre 2019
S... a renoncé à toute action de quelque forme que ce soit à l'encontre des sociétés signataires auprès de la COB, de l'ASPIMI et encore de tout autre organisme ou autorité habilités en matière de placements
3ème chambre
DTA_2101510_20230803
3 août 2023
A soutient qu'il a signalé dès le mois de juillet 2020 à sa hiérarchie qu'il était asthmatique et ne pouvait porter de masque chirurgical.
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2206153_20231212
12 décembre 2023
De plus, elle indique être asthmatique.