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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:513

CJUE

12 décembre 1985

12 décembre 1985

. # Asia 293/84.

Source officielle
CJUE

Page 33 sur 94

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CJUE

ECLI:EU:C:1975:67

CJUE

27 mai 1975

27 mai 1975

. # Asia 4/75.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:83

CJUE

2 décembre 1964

2 décembre 1964

. # Asia 102/63.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:57

droit européen

16 avril 1997

16 avril 1997

#Asia T-80/96.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:4

droit européen

12 janvier 2000

12 janvier 2000

#Asia T-19/99.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:230

CJUE

23 mai 1990

23 mai 1990

#Asia Motor France contre Commission des Communautés européennes.#Incompétence manifeste - Renvoi au Tribunal.#Affaire C-72/90.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:160

CJUE

3 avril 1992

3 avril 1992

#Asia C-35/92 P-R.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

697261b4cdc6046d4750fb98

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère En présence de [W] [E], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000841_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

H1N1, ne mentionne plus le critère d'un bref délai ; - Hugo E ne présentait aucun antécédent d'hypersomnie, ni personnel, ni familial ; la littérature médicale ne considère nullement les troubles asthmatiques

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3662

Admin. suprême

19 octobre 2005

19 octobre 2005

In the 1980s he developed high blood pressure and now suffers from hypertension, bronchitis and bronchial asthma.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-152554

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

    While he was held in the detention centre Mr Togonidze was unable to go outside and did not see a doctor, despite the fact that he was suffering from asthma and needed medical treatment.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6364bbaee405357f749eaab4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par ailleurs elle ne justifie d'aucune manière que ses enfants sont asthmatiques et ont souffert de l'humidité provoquée par les désordres.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec2dcdc6046d470d2f3b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [T] [K], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64549e8ceedb07d0f8185f78

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Il indique être asthmatique et ne pouvoir supporter de rester enfermer. MOTIFS DE LA DÉCISION - Sur la recevabilité de l'appel Effectué dans les délais et motivé, l'appel est recevable.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d746a5cdc6046d479cb124

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence de [N] [P], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170836d34da2cbdcd96ba

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il évoque des symptômes importants (asthme, diarrhées, vomissements) imputables à l’accident de travail et non à un état antérieur qui viendrait minorer le taux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307170_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Après l'obtention d'une licence en environnement et développement durable au titre de l'année académique 2021- 2022 délivrée par Université de Nouakchott Al Aasriya (Mauritanie), M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10461

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

S... a renoncé à toute action de quelque forme que ce soit à l'encontre des sociétés signataires auprès de la COB, de l'ASPIMI et encore de tout autre organisme ou autorité habilités en matière de placements

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101510_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

A soutient qu'il a signalé dès le mois de juillet 2020 à sa hiérarchie qu'il était asthmatique et ne pouvait porter de masque chirurgical.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2206153_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

De plus, elle indique être asthmatique.

Source officielle