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6 977 résultats pour « Alexandre GRARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9168b8a44deb1cca2c2e7

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

DU 16 JUIN 2020 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/18562 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6ETN Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juin 2018 -Tribunal de Grande

Source officielle

Page 33 sur 349

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CA

16e chambre

5fdb0a497d98ad9ea9f4b720

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

VERSAILLES Code nac : 78G 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 AVRIL 2019 N° RG 17/05317 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RV7G AFFAIRE : SARL DG DECORATION GENERALE LES BAINS D'ALEXANDRE

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:486851.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Didier Ribes, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449620.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93347

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Hospitalier de NIORT, où elle a été placée en urgence, à la demande d'un tiers-Madame Alejandra B... par décision du Directeur de cet établissement hospitalier en date du 2 mai 2016.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466311.20230314

Admin. suprême

14 mars 2023

14 mars 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2671411-2921458

Admin. suprême

19 mars 2009

19 mars 2009

Russie (n o 6270/06) Le requérant, Alexandre Lioubimenko, est un ressortissant russe né en 1979.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a2

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

LE PHOCEEN 20 rue Maurice Marie-Claire 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

627a018cdd6bd9057dc56d94

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Par acte d'huissier du 26 juillet 2017, Monsieur [I] [Z] a fait assigner Madame [Y] [Z] épouse [G] devant le tribunal de grande instance de Pau, aux fins de voir ordonner le partage des biens dépendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e9

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

X... 13, dont le siège est STATION ALEXANDRE-29-31, Boulevard Charles Moretti 13014 MARSEILLE S. C. I.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000041782273

Admin. suprême

23 mars 2020

23 mars 2020

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Building Investments Group et l'association Eglise de Scientology et Celebrity Centre du Grand Paris ont demandé au juge des référés du tribunal

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470098.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

A la pension afférente au grade supérieur dans un délai de deux mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

représenté par sa mère, Alexandra Z..., agissant en qualité de représentant légal, né le 02 Février 2004 ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94360

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 Me Céline X... la Y... du : 13 DECEMBRE 2018 No : 433 - 18 No RG 17/02122 - No Portalis DBVN-V-B7B-FP4Y DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande

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TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Sur cette plateforme sont vendus des produits par le groupe « Shein », sous cette marque (en grande majorité des vêtements), mais également des produits commercialisés par des vendeurs tiers.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

Source officielle
CC

civ1

é une action en recherche de paternitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C100440

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106941b41fe2e9b5cabc

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200530

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

C..., domicilié association nationale priorité victimes, [...], contre le jugement rendu le 8 décembre 2016 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Créteil (saisies immobilières),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d7

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 8 FEVRIER 2011 (no 64, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 12695 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 22 Octobre 2008- Tribunal de Grande

Source officielle