D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ58 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline

Le papier à en-tête d'Alain X...

FORGES 25 c/ [T] [O] [Y] [C] N° RG 25/00206 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IYIL Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL MC TRONCIN - 61Me Alain

, demeurant [Adresse 8] non comparant Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 3] 1992 à ALBANIE, demeurant [Adresse 8] non comparant EXPOSÉ DU LITIGE L’établissement public industriel (EPIC)

-------- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2024 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEURS : Madame [K] [C] épouse [U] [Adresse 3] Bellepierre [Localité 8] représentée par Maître Alain

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [I] [E] ; PREFET DE [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Alain DE ANGELIS Pôle civil de proximité

[Z] les loyers et charges impayés, soit la somme mensuelle de 1.075 € pour la période allant du 1er juillet 2020 jusqu'à la date d'acquisition de la clause résolutoire ou, à défaut, de la résolution judiciaire

demande formulée par celle-ci le 3 décembre 1980, qu'il lui accordait l'autorisation, "à titre exceptionnel", "cette année encore" de financer des stages de formation professionnelle en utilisant des "concours

Alain X..., demeurant ... à Paris 75016 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 8 juillet 1982, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant

Mlle Mweze X... fait grief à l'ordonnance d'avoir rejeté sa demande d'annulation de la procédure tirée de l'absence d'assistance par un interprète alors, selon le moyen, qu'elle avait sollicité ce concours

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 17/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Alain DEPOILLY et

Monsieur Marius Y..., demeurant à Marseille (Bouche-de-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), au profit de Monsieur Alain

d'une ordonnance de taxe du Bâtonnier de la Corrèze en date du 6 août 2012, Non comparante ni représentée, E T : Maître Vincent Y..., avocat, ... 19100 BRIVE Intimé, Représenté par Maître Alain

A SOCIETE GENERALE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX OCTOBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Alain X...

M... a comparu « avec le concours d'un interprète en langue albanaise, Mme P...

Alain Y... C / S. A.

L'huissier de justice instrumentaire a requis le concours de la force publique le 2 janvier 2020. Une itérative réquisition aux mêmes fins a été faite le 3 mars 2020.

civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 22 novembre 1995, qui a déclaré irrecevable leur constitution de partie civile dans la procédure suivie contre Alain