Alain, - B...

Alain, - LA SCI SICAMBRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 9 novembre 1994, qui, après avoir relaxé Kazuhiro B... des chefs de faux et usage de faux et

ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierre-alain

Allain Y..., domicilié ... , 3 / Sur le pourvoi n° D 97-30.130 formé par l'EURL Joal Investissement, dont le siège est ..., représentée par M.

Alain, - B... Jack, - Y...

Alain, - B...

Alain B..., la cour d'appel a dénaturé les pièces susvisées en violation de l'article 1134 du Code civil et, alors, d'autre part, qu'il résulte tant de la lettre du 17 juin 1991, de M.

infirmatif attaqué a renvoyé Daniel X... devant le tribunal correctionnel sous la prévention de recel de vols ; "aux motifs que Roland Y... a expliqué avoir récupéré "l'e-mail" du 11 septembre 2001 d'Alain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 février 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa

Alain Z... en qualité de délégué syndical du syndicat CSIP et a condamné M. X... à verser à M. Z... une somme de 50 000 francs CFP à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que M.

compromis, à une somme de 145 000 francs au titre de la confiscation des marchandises saisies ; Vu les mémoire produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Jean-René Z... coupable de violences volontaires avec arme sur la personne de Pierre

MARINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric X..., Gilles Y..., André Z..., Rachid A..., Pierre

Alain Y..., son fils Joachim, la petite amie de ce dernier et M.

Localité 2] GRANDE [Localité 3] RCS [Localité 4] n° 831 685 839 [Adresse 1] [Localité 5] Représentants : Me Isabelle TOUSSAINT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 et Me Pierre-Alain

était en bon état et fiable ; que cependant ce dernier ayant constaté des vibrations dans la direction de la moto, l'a confiée pour essai à Jean-Pierre A..., connaisseur en matière de moto ; que ce

Alain, - X...

Alain, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NICE, en date du 24 novembre 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents