X... à la sortie d'un tunnel, où la vitesse était limitée à 50 Km/h et où plusieurs directions étaient possibles, n'avait pas concouru même partiellement à la réalisation du dommage ; et qu'ainsi la

nouveau véhicule, aurait fondé sa décision sur des motifs hypothétiques ; alors qu'en outre, la cour d'appel aurait encore privé sa décision de motifs en se bornant à confirmer le jugement retenant une vitesse

Mme [L] [V] a fait l'objet, le 11 septembre 2020, d'une contravention du chef d'excès de vitesse. 3. Citée du chef précité, elle a été relaxée par jugement du 10 octobre 2022.

élevées sur les lignes TGV et, d'autre part, que cette nouvelle affectation avait impacté la rémunération du salarié, certaines indemnités étant propres aux agents affectés sur les lignes à grande vitesse

élevées sur les lignes TGV et, d'autre part, que cette nouvelle affectation avait impacté la rémunération des salariés, certaines indemnités étant propres aux agents affectés sur les lignes à grande vitesse

X... circulait sur son véhicule, de façon suffisamment déterminable, à une vitesse non seulement supérieure à la vitesse autorisée mais encore à celle commandée par la prudence élémentaire, et que cette

Au lieu de cela, non seulement il a roulé à une vitesse excessive, largement au-delà de la vitesse autorisée, mais a effectué une opération de dépassement dont il ne pouvait ignorer la dangerosité" ; qu'en

qu'il ne s'agit pas comme le soutient l'avocat du mis en examen d'une circonstance aggravante inexistante mais de l'explicitation de la circonstance aggravante retenue ; qu'en faisant référence à une vitesse

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS du 26 mai 1998, qui, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à 3 mois de suspension du permis de

1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de la défense" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Francis Z... est poursuivi pour avoir conduit son véhicule automobile à une vitesse

[G] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2022, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende.

.. a, en effet, mis en évidence une moyenne pratiquée (en partie sur autoroute) par Christophe X..., au cours de la journée de l'accident, d'environ 90 km/h avec des pointes de 120 km/h ; que cette vitesse

(les consorts Z..., A..., B... et C...), d'une atteinte à leur intégrité physique ayant entraîné une incapacité de travail inférieure à trois mois ; "aux motifs que le fait d'avoir circulé à une vitesse

moyens d'Armand A... et de la Mutuelle des motards et a porté condamnation à indemniser l'entier préjudice de la famille de la victime ; "aux motifs qu'aucun élément du dossier n'établit que la vitesse

attaqué a confirmé n'y avoir lieu à suivre contre Yves A... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'aucun élément de l'enquête et de l'information ne démontre qu'Yves A... circulait à une vitesse

déporté à gauche pour doubler un véhicule à l'arrêt sur la partie droite de la chaussée ; que, par suite, en retenant que la localisation du point de choc "sensiblement au milieu de la chaussée" et la vitesse

procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable de conduite en état alcoolique et d'excès de vitesse

du Code de la route, R. 10, R. 10-4, R. 232, R. 232-2, R. 266-3 du même Code, 537, 541, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour a condamné le contrevenant du chef d'excès de vitesse