. ; "aux motifs que, contrairement à ce que soutient la partie civile Z... dans ses écritures, la Cour ne saurait examiner le caractère calomnieux de la plainte déposée à son encontre par Michel Y..

ce que, par son arrêt du 24 juin 1993, la chambre d'accusation a dit n'y avoir lieu à l'annulation de la procédure ; "aux motifs qu'André Z... et les autres habitants de la commune qui ont déposé plainte

, 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a jugé prescrits les faits d'ingérence reprochés à Jean-Baptiste Vaque ; "aux motifs que lorsqu'une plainte

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant éteinte par prescription l'action publique sur la plainte

contre Me Y... du chef de faux, elle était animée d'une intention malveillante à l'égard de notaire puisque sa plainte reposait sur des attestations au contenu douteux dont les auteurs ont reconnu qu'il

La commune d'[Localité 1] a porté plainte et s'est constituée partie civile des chefs susvisés contre MM. [I] et [W]. 3.

en son nom personnel, les 23 octobre 1992, 5 janvier 1993 et 24 février 1994 ; ces plaintes ne sont nullement en contradiction avec la volonté clairement exprimée par l'artiste à l'encontre de Charles

articles 85, 86, 575-1, 575-6, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte

X... n'avait pas conformément à l'avenant à son contrat de travail du 27 mai 1988, accueilli, formé et parrainé les nouveaux salariés, planifié et géré le planning de travail et des congés payés, veillé

dans l'ancien article 691 du Code de procédure pénale n'a pas été textuellement reprise ; que l'on observe au demeurant qu'une dame Dora Iliena Y..., responsable d'une agence de tourisme, a bien porté plainte

; 1- plainte contre X des chefs d'abus de confiance aggravé et recel ; cette plainte vise à connaître les bénéficiaires et les receleurs des opérations initiées sur le BTAN et les SWAPS ;-2- plainte contre

violation des articles 313-1, 441 du Code pénal, 2, 201, 212, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte

parties civiles, contre l'arrêt n° 908 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur leur plainte

à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Esther Y... coupable de dénonciation calomnieuse ; " aux motifs qu'il résulte de la plainte

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 13 novembre 1991, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer contre X sur leur plainte

le juge d'instruction se devant de vérifier si le maire était susceptible d'être inculpé, compte tenu des éléments du dossier, et, dans l'affirmative de procéder à l'identification de ce dernier (la plainte

des marchés publics, 432-14 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise, rendue à la suite d'une plainte

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 septembre 1997, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer sur ses plaintes