X..., courait sur la chaussée en poussant son cyclomoteur pour tenter de provoquer l'allumage du moteur et était un conducteur qui, un doigt sur la manette des gaz et les mains sur le guidon, pilotait

B... a été victime d'un accident en perdant le contrôle de la moto qu'il pilotait sur un chemin. 2. Ayant subi de graves blessures, M.

P..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Maif, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a été blessé à la suite d'une collision avec la voiture de Mme Z..., assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), et conduite par M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 janvier 2020), [B] [F] a été mortellement blessé à la suite d'une collision à une intersection de rues entre la motocyclette qu'il pilotait et le véhicule conduit par Mme

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 11 mai 2021), le 2 mars 2010, alors qu'il pilotait sa motocyclette, M.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 janvier 2020), Mme [G] a été victime, le 17 mai 1979, alors qu'elle pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 mai 2024), alors qu'il pilotait un scooter, M.

Z... non titulaire du permis de conduire et appartenant à Mme Y... qui n'était garantie par aucun assureur ; que la motocyclette pilotée par M.

Condamner la société HOLDING PILOTA aux entiers dépens de première instance ' Y ajoutant Condamner la société HOLDING PILOTA au paiement des dépens d'appel Condamner la société HOLDING PILOTA

compagnie Thermale de Dax (société CTD), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Jean Nouvel, Emmanuel Cattini et Associés (société JNEC), architecte, qui a confié une mission de pilotage

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution du chantier, comprenant la direction générale des travaux, la maîtrise d'oeuvre d'exécution, la coordination et le pilotage des travaux, la société

la société OTH bâtiments, bureau d'études de conception et d'exécution, assurée auprès de la société Eurocourtage, devenue Allianz, et de la société Copibat, chargée d'une mission ordonnancement, pilotage

société Covea Risks, aux droits de laquelle viennent les sociétés Mutuelles du Mans IARD et Mutuelles du Mans assurances mutuelles (les MMA), la maîtrise d'oeuvre d'exécution et d'ordonnancement, pilotage

société Groupement d'études et de méthode d'ordonnancement (la société Gémo), assurée auprès de la société Axa corporate solutions assurance, a été chargée de la maîtrise d'oeuvre d'exécution, du pilotage

D soutient qu'il n'a pas reçu le compte-rendu définitif du comité de pilotage sur les risques psycho-sociaux tenu en septembre 2018 au sein de son département.

X... a été engagé à compter du 23 août 1994 par la société Air Littoral en qualité de pilote ; que le 22 février 1996 les parties ont signé un avenant qualifié de convention d'amortissement de formation

Il soutient que : - la décision du 4 juillet 2022 est illégale dès lors qu’elle est la conséquence de la décision du 7 janvier 2021 mettant un terme anticipé à sa formation de pilote d’hélicoptère et