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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2501395_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Il ressort également des pièces du dossier, notamment du certificat établi le 17 mai 2024 par une orthophoniste exerçant à Rezé (Loire-Atlantique), que le jeune C E présente " un retard de parole et de
Source officielle1ère chambre
DTA_2500126_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
du versement régulier d'une pension alimentaire à son ex-épouse, ainsi que de sommes destinées aux enfants, des échanges d'e-mail par lesquels il prend des nouvelles de ses enfants auprès de leur orthophoniste
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2413000_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment des termes non contestés du recours préalable de Mme A et des mentions non contestées d'un compte rendu d'observation conjointe d'un orthophoniste et d'un psychomotricien
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302387_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
d'Ille-et-Vilaine, soit bénéficier d'une AESH à raison de 75 % de son temps de scolarisation de 21 heures hebdomadaires, dès lors que les lundis après-midis sont consacrés à sa prise en charge par une orthophoniste
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00291_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
doit rester en France pour poursuivre le suivi orthophonique, dont elle bénéficie, depuis plusieurs années pour des troubles d'apprentissage, la seule production d'une attestation de suivi de son orthophoniste
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01410_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
que les pièces médicales produites par l'intéressée, à savoir des ordonnances, des comptes-rendus d'examens et des certificats médicaux de la psychologue scolaire du 4 juillet 2023, de médecins orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306737_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
jeudi et vendredi matin, qu'il est accueilli en maison du jour (hôpital de jour) le lundi et vendredi après-midi ainsi que le mardi matin, étant à son domicile le mardi et mercredi après-midi, chez l'orthophoniste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110429
26 mai 2021
26 mai 2021
Ce constat est éclairé par le certificat établi le 7 juin 2006, par Mme [L], l'orthophoniste de Mme [G], qui indiquait : "L'écriture est abordée à chaque séance.
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de95
2 octobre 2025
2 octobre 2025
. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [G], qui exerce une activité professionnelle libérale d'orthophoniste dans son cabinet situé à [Localité 4] (Alpes-Maritimes),indique avoir fait l'objet d'un démarcharge
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc99
2 octobre 2025
2 octobre 2025
quotidienne, est capable de communiquer avec les autres, de s'orienter dans le temps et l'espace, - le compte-rendu de rééducation de [K] [U] en date du 16 juin 2022, dans lequel, Mme [M] [E], orthophoniste
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
696006facdc6046d47aae7ae
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le [17] précise également qu’elle bénéficie : De séances d’orthophoniste une fois par semaine en libéral le jeudi soir,de deux accompagnements SSEFS pédagogiques sur le collège et d’un accompagnement
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
Huangen Y..., la société Royal Asie, la MACIF et la société Nexx Assurance à payer à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146a
15 avril 2014
15 avril 2014
qu'elle est disponible pour accueillir ses enfants A... et B... à qui elle s'est toujours consacrée en faisant appel aux professionnels pour résoudre leurs difficultés scolaires (pédopsychiatre, orthophoniste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ecbcdc6046d47418d91
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de ces constatations, reprises par le docteur [P], il apparaît que l'assuré bénéficie d'un traitement médicamenteux (antipsychotique et anxiolytique) et d'un suivi psychiatrique tous les mois et orthophoniste
Source officielleCtx Protection Sociale
69d82912cdc6046d47b2de3c
9 avril 2026
9 avril 2026
ce même certificat, le Docteur [H] indique que « au plan cognitif l’anosognosie [de Monsieur [O]] entraîne, aux dires de son entourage, des périodes amnésiques encore bien compensées (une PEC par orthophoniste
Source officielle2ème Chambre A
67881607c21c0e53e790a0ce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conduire) ; les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle: frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f13
3 juillet 2025
3 juillet 2025
flexible, à initier, planifier, hiérarchiser les informations ainsi qu’à maintenir le rythme soutenu imposé par le niveau d’exigence actuel, et nécessitent un suivi médical spécialisé (pédopsychiatre, orthophoniste
Source officiellePôle social
65c28433a2af13da68679b0c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [E] [V] [P], orthophoniste, a fait l'objet par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de [Localité 5] [Localité 2] d'un contrôle administratif de sa facturation professionnelle sur la période du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510647_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
L’orthophoniste du fils de M. A... réside à Chanas, commune dans laquelle il est assigné à résidence.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502800_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Alors même que cette situation engendre des difficultés certaines pour l'organisation quotidienne des parents, l'enfant, qui d'ailleurs quitte l'école à 11h30 le vendredi pour se rendre chez l'orthophoniste
Source officiellePage 32 sur 54