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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
697b4764cdc6046d47188285
12 janvier 2026
12 janvier 2026
préconisant la poursuite des soins psychiatriques sous la forme actuelle ; Il résulte des pièces médicales et des débats que Monsieur [I] présente une trajectoire psychiatrique marquée par plusieurs épisodes
Source officielle3ème chambre civile
678976c4428384b762e68c85
9 janvier 2025
9 janvier 2025
INOLYA dont le siège social est sis 7 place Foch, CS 20176 - 14010 CAEN CEDEX comparante le demandeur, d’une part et Madame [Z] [L] néé le 23 mars 1975 à BAYEUX demeurant 11 lotissement les épinettes
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65bc61c94fb290a346074129
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Bouches-du-Rhône saisie le 06 janvier 2023 de sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle hors tableau de l’affection constatée le 29 juillet 2020, tenant en des épidodes
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fdcb
27 octobre 1971
27 octobre 1971
AVAIT DICTE SON TESTAMENT AU COURS D'UN EPISODE DE FAIBLE LUCIDITE, DONT L'EXISTENCE AVAIT ETE AFFIRMEE PAR SON MEDECIN TRAITANT, ALORS QU'IL SERAIT CONTRADICTOIRE DE CONSIDERER D'UNE PART QUE LA TESTATRICE
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008132552
7 mai 2003
7 mai 2003
Daniel X droit à pension pour séquelles discrètes d'un épisode de conversion hystérique à forme pseudo-cérebelleuse avec allégation de la persistance de vertiges et de céphalées ; 2°) de régler l'affaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110384
1 juin 2017
1 juin 2017
Y... présente de graves problèmes avec l'alcool depuis de nombreuses années et que cette problématique ancienne est loin de relever d'un épisode isolé et fait valoir que son époux se serait montré violent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210633
9 décembre 2021
9 décembre 2021
dans son rapport d'octobre 2004 l'ancienneté de la fissuration au niveau du soubassement au droit de l'appartement [B] et mentionné, au dire du locataire de Mme [B], et une aggravation en suite de l'épisode
Source officielle10e Chambre
60344d055e31413d594cba58
5 janvier 2017
5 janvier 2017
d'hypotension liée aux effets des agents anesthésiques, épisodes qui n'auraient pas été pris en charge de façon conforme aux bonnes pratiques, que cependant les experts ont également indiqué 'on ne peut
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c2413a8b69b32bf27c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[H] avait déjà présenté le 8 novembre 2017, un épisode de luxation de l'épaule droite suite un précédent accident du travail, l'état de santé de l'assuré a été déclaré guéri le 8 janvier 2018, et il ne
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6708c059445a086e2bcee0ef
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le médecin a relevé un épisode maniaque avec éléments psychotiques associés. Le discours resait à ce jour diffluent, désorganisé par moment, avec quelques paralogismes, une hyper syntonie.
Source officielle3ème chambre
67f5ff29e523525b14ffda16
8 avril 2025
8 avril 2025
Sur la responsabilité du garage Il est constant que le garage a effectué la réparation des dommages consécutifs à l'épisode de grêle.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303909_20240201
1 février 2024
1 février 2024
d'infection, mais un épisode continu.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201031
12 juin 2014
12 juin 2014
en 2007, soit huit ans après la déclaration litigieuse, "il est pour le moins difficile 25 ans plus tard, de faire le diagnostic précis : est-ce que les précédents épisodes neuro-psychologiques survenus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100590_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A la suite d'inondations survenues lors d'épisodes de pluie, les deux sociétés ont saisi le juge des référés du tribunal administratif qui a ordonné, par une ordonnance n° 1100810 du 25 octobre 2011, la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103080_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Pour que l'intensité anormale de l'épisode de sécheresse soit retenue, la durée de retour doit être supérieure ou égale à 25 ans. 6.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008256990
6 janvier 2006
6 janvier 2006
. - EPIZOOTIES - BRUCELLOSE - MESURES DE PROPHYLAXIE - ABATTAGE DES ANIMAUX INFECTÉS - INDEMNISATION PAR L'ETAT - ABSENCE, Y COMPRIS S'AGISSANT DES ANIMAUX SAINS ABATTUS À TORT, EN CAS DE GRAVE MÉCONNAISSANCE
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b97d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
À la suite d'un épisode de sécheresse survenu durant l'été 2015, ils ont régularisé une déclaration de sinistre auprès de leur assureur de dommages immobiliers après avoir constaté l'affaissement de la
Source officielle3ème chambre
DTA_2301603_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à vingt-cinq ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301605_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à vingt-cinq ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301606_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à vingt-cinq ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.
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