cause et les attestations dont fait état la cour d'appel auraient, selon son appréciation, établi le dépassement à plusieurs reprises de l'horaire légal de travail, tandis qu'à l'appui de sa demande le docteur

technique, le juge peut, sur demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise ; d'où il résulte que la cour d'appel, statuant le 18 septembre 1990, qui relevait que Mme Z..., critiquant le rapport du docteur

Y... avait fait vérifier sa tension à plusieurs reprises en juillet 1989 et qu'il justifiait de son absence entre les 19 et 28 juillet 1989 par la production d'un certificat médical du docteur X..., ne

Z..., le docteur C..., M. Ecidio B... et le gérant de la société d'auto-école dans laquelle M.

caisse primaire d'assurance maladie a rejeté la demande des filles du défunt tendant à l'allocation de rentes d'ayants droit ; qu'après expertise médicale sur pièces, diligentée après le décès par le docteur

(PV p. 7) avant l'audition des experts comparants, le docteur X... (PV p. 7) et le docteur Z...

En l'espèce, le certificat d'arrêt de travail établi le 18 novembre 2011 par le Docteur S..., médecin traitant de la salariée, ne fait aucunement mention des lésions justifiant l'arrêt de travail.

pas établi de faute à l'encontre du Docteur [U] ; Attendu que concernant le Docteur [F], le jugement déféré a considéré qu'il avait, fautivement pour les mêmes motifs que pour le Docteur [U], décider

avec sursis et sur le plan civil l'a déclaré entièrement responsable du préjudice subi par la partie civile, le condamnant au paiement d'une provision de 3 000 euros ; "aux motifs propres que le docteur

dans son assignation devant le premier juge mais non pas sa demande subsidiaire de nouvelle expertise médicale" et qu'elle "ne produit, au soutien de ses critiques dirigées contre les expertises des docteurs

" était déjà constitutive du délit puisque ce cabinet n'a jamais existé ; qu'au surplus, cette carte a été utilisée ; qu'enfin, le rapport du juge des référés établit que X... a usurpé le titre de docteur

Pascaline Y... mal fondée en son action en réparation civile dirigée contre son mari ; " aux motifs que "... le dossier se réduit donc, sur la matérialité des lésions, à un certificat médical du docteur

par son mari qui " l'avait attrapée par les cheveux en les tirant et lui avait fait mal au poignet et avant-bras gauche " ; elle a joint un certificat médical du 23 mars 1987, aux termes duquel le docteur

. ; que si le docteur X..., expert commis par les premiers juges, a indiqué qu'une chute sur la chaussée ou un bord de trottoir pouvait provoquer une fracture du maxilaire et une contusion thoraco-abdominale

la cour d'appel d'Orléans a dénaturé cet écrit, en violation de l'article 1134 du Code civil ; alors de deuxième part que, en retenant qu'il ressortait du rapport établi le 18 octobre 1988 par les docteurs

X..., qui lui avaient pourtant été communiquées, par lesquelles le docteur Z..., médecin conseil de la CPAM a retenu que "l'état de santé de l'assuré n'autorisait pas la reprise d'une activité professionnelle

l'Association hospitalière du bassin de Longwy avait invoqué dans ses écritures et versés aux débats une feuille d'observation et une attestation de l'infirmière Boulanger dénonçant une carence du docteur

l'instruction a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 24 septembre 2002 par le juge d'instruction de Brive et omis d'informer sur le chef d'inculpation de dénonciation calomnieuse à l'encontre du docteur