[D], de la SARL DIAG TD 35 et de la SAS Propriétés Privées.   Suivant ordonnance en date du 27 avril 2022, M. [E] [U] a été désigné en qualité d’expert en remplacement de M. [G].  

Pour la réalisation de son projet immobilier, la Saem Cenovia a confié une mission de maîtrise d''uvre à la SAS JM Laplace et associés, et l'entreprise Divare a réalisé les travaux de démolition.

Toutefois, la requérante verse au débat un rapport de diagnostic des installations électriques établi le 12 mai 2023, par la Société Cepari Diag, à la demande de la société 3F, son bailleur, concluant

diverses dettes professionnelles notamment auprès de la Société Générale réglées au moins partiellement à l'aide de fonds provenant de la cession de sa clientèle le premier octobre 2011 à la société DIAG

voyant ESC allumé, anti patinage selon le client', - le 4 octobre 2016, le véhicule affichant 73 279 kms, ordre de réparation était donné au même garage pour 'intervention A : éliminer défaut voyant, DIAG

mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement d'un constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti », réalisé à leur demande par la société Active Diag

faire », s'en allant au dépôt de marchandises et partant en prospection, - erreur grossière de commande le 25 juillet 2006 auprès du fournisseur GEM, en se trompant de référence, et en commandant 10 divans

. et Mme [C] de stationner sur la parcelle n° [Cadastre 6] à une distance de moins de cinq mètres de la façade arrière de leur maison d'habitation, de faire interdiction à M. et Mme [C] de laisser divaguer

[N] (hospitalisation du 27 septembre 2019 se référant à une précédente hospitalisation consécutive à une divagation en état de confusion sur la voie publique, diagnostic de maladie d'alzheimer ou démence

l'arrêt serait impossible ; que, s'agissant du portail litigieux, ils soutiennent que son enlèvement serait contraire aux « dispositions de la municipalité » qui, afin d'éviter les dangers liés à la divagation

Elle expose que le portillon installé à l’entrée du passage n’est pas fermé à clé et a uniquement pour objet d’empêcher la divagation d’animaux errants.

minières et commerciales, l'exécution de travaux publics ou privés, l'extraction de matériaux concessibles ou non, l'utilisation des eaux, la circulation du public, quel que soit le moyen employé, la divagation

comme elle y était invitée et comme les premiers juges l'avaient retenu, si les termes utilisés étaient dénués de toute neutralité et objectivité, dès lors qu'étaient imputées à Monsieur X... des « divagations

Les autres notes apposées sur ce registre jusqu’au 13 juin, date de son décès, ne retracent aucun autre départ ou divagation, ni aucun élément de mise en danger, alors que les constatations médicales et

Il explique qu’il rapporte la preuve contraire ainsi que celle du comportement anormal de Madame [J] qui laisse divaguer son chien.

W... avant de divaguer vers la parcelle [...] , ce dont il résultait que l'inondation de ce chemin, puis des propriétés avoisinantes situées en contrebas, était liée à cet apport non naturel des eaux provenant

D... datée du 28 février 2022 mentionnant un début d’hébergement de Mme C... au 1er septembre 2021, un courrier de la mairie de Divatte-sur-Loire adressé à M.

Elle correspond aux principaux espaces naturels et aux boisements de la commune (vallée du Clain et les ZNIEFF de type 1 du Port et de la Grève et de l'île du Divan, vallons secs, boisements des coteaux