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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

6711fb107603bf88a1884d4f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ces propos, qui sont caractéristiques d'un management par la peur, avaient pour effet de générer et d'entretenir une crainte certaine en la personne de Madame [L] [A].

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00049

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

J... a entretenu des relations chaotiques avec différents collaborateurs ; que ce dernier a toujours été colérique et qu'il considère que les faits sont très graves ; qu'il résulte de ces éléments que

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00608

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

container métallique stocké sur un de ses sites à Saint-Martin de Crau ; que le 2 juin 2002 une explosion des fusées d'amorçage de mine antichar, qui y étaient contenues, a pulvérisé ce container ce qui a généré

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e557c80e2901d10fa3542a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

-diffusion de musiques amplifiée de jour comme de nuit jusqu’au petit matin, -insultes proférées à son encontre, son fils et ses invités, -jets de projectiles et de produits toxiques en tous genres

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184656d34da2cbdcdd0f1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ou ont-ils simplement partagé un dîner pour parler d'une éventuelle collaboration professionnelle ?

Source officielle
CA

17e Chambre B

6160661ceedca24c93cf78fd

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Encore une aberration génératrice de difficultés pour notre société.

Source officielle
CA

17e Chambre

6033a66c8ba65b5ab3d68cc9

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Cependant, vous avez indiqué ne pas avoir le temps de gérer ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53c

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

d'apprécier les initiatives à prendre à l'égard de la société Renault pour la période au cours de laquelle il avait été son salarié ; qu'enfin, une fois intervenue une solution amiable ou judiciaire au différend

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a4030dcdc6046d471feae9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La réalisation de ce service suppose, de la part de la société INDEXIA DEVELOPPEMENT de procéder à des sollicitations d'avis auprès de ses clients et/ou de sa communauté afin de générer des « ambassadeurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10003

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Ces déclarations sont corroborées par celles de ces deux salariées et de Mme Y..., ancienne collaboratrice de Mme E...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69d5e312cdc6046d477b1f70

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

-100.909,60 CHARGES Exercice 2020 Exercice 2019 622.110,77 626.927,15 Différence -4.816,38 RESULTAT Exercice 2020 -21.152,23 24.547,59 Différence -45.699,82 La perte de - 45.669 € aurait

Source officielle
CA

9e Chambre A

603759ab9cf6f83754e89d47

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

&-Sur les faits fautifs Il résulte des témoignages recueillis que plusieurs salariés se sont plaints de façon concordante ,précise et circonstanciée ,à des dates différentes et dans un contexte différent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd53

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

AFONE en remettant en cause leur collaboration avec la S.à r.l.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01104

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

1231-4 du code civil (ancien article 1151 du même code), l'article L. 1243-4 du code du travail et le principe de réparation intégrale ; 2°/ que les juges du fond doivent évaluer distinctement les différents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f96

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Suivant contrat de collaboration du 1er septembre 2001, la société Groupe Altrad International a confié à la société de droit roumain KGK l'exclusivité de la distribution et de la commercialisation de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

Paris -section encadrement- qui l'a débouté de ses demandesc/La Banque Neuflize OBC

6162f6e9b807dfe813d296ab

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

, alors que le budget 2007 de Neuflize OBC Corporate Finance, budget que vous avez accepté et sur lequel vous vous êtes engagé, prévoyait la réalisation d'un PNB de 1,8 million d'euros, les revenus générés

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f9f707190d73a10ce27e5c

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ils m'ont expliqué, je cite': «'votre management est bien trop dur envers vos collaborateurs'; vous êtes imposant'; vous faites peur à vos collaborateurs'; vous êtes-vous déjà regardé devant un miroir'

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00705

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

Le niveau des résultats générés par Carr futures Paris ; 2 : Votre performance individuelle analysée en termes de volume d'activités, de courtages et de maîtrise des charges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

devant le tribunal de commerce, le juge des référés peut, dans tous les cas d'urgence, ordonner toutes les mesures qui ne se heurtent à aucune contestation sérieuse ou que justifie l'existence d'un différend

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

631ad90339cffb4f1367441f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[Y] et Mme [Z] travaillent dans deux services distincts et exercent des métiers totalement différents avec des grilles de classification différentes, le premier étant ingénieur principal système au sein

Source officielle