moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le seul ouvrage visible sur la parcelle cadastrée A 501, fonds où jaillit la source, était un regard de captage, constitué d'une buse en ciment

société San Paolo bail, dont le siège est ..., 7 / de la société Intertitan Emporiki Diethnis, dont le siège est ..., 8 / de la société Maxi Pompage, dont le siège est ..., 9 / de la société Ciments

l'arrêté du 14 janvier 1993 par lequel le maire de Port-la-Nouvelle a refusé de lui délivrer un permis de construire pour un projet de construction d'un bâtiment à usage industriel destiné au stockage de ciment

#Société de Vente de Ciments et Bétons de l'Est SA v Kerpen & Kerpen GmbH und Co. KG.#Reference for a preliminary ruling: Oberlandesgericht Saarbrücken - Germany.

S’agissant des faits de vol, le requérant ne conteste pas avoir récupéré du bois coupé et de la ferraille mais nie avoir récupéré des sacs de ciment.

Début mai 1998, une présence importante de coulis de ciment a été constatée dans les canalisations des eaux pluviales de la Ville de TOULON.

/ / étaler goudrons sur les routes / / acides aminés plus ciments ", et qui, à la question relative aux produits à sa disposition, a répondu : " amiante, goudrons, ciments, acides aminés " ; Qu'il se

Lors de travaux de réfection du plancher bas réalisés par la société FREE ART chez Mme [G] un défaut de mise en oeuvre a créé des écoulements de ciment et d’eau chez Mme [O]. (...)

; - à l'extérieur : plaques amiante-ciment ; conduit rectangulaire en amiante-ciment ; - dans le garage et la galerie technique : fourreaux en amiante-ciment ; - les services sociaux et dans le laboratoire

- Bon de livraison n° 106 174 du 6 juin 2008 : sur le BL il est inscrit CIMENT CPJ 44 7 sacs à 11,05 € (au lieu d'ailleurs de 5,10 €) + 3 sacs CIMENT CPJ 45 de 40 kg à 12,65 € (c'est une référence qui

E tendant à la mise en cause des sociétés Lafarge bétons et Lafarge ciments ; 3°) à titre principal, au rejet des conclusions de la société Denis Ameil et de M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Le Cimet et de la SAS Villes Nouvelles est rejetée.

gardé souvenir du contexte dans lequel les propos ont été tenus ; que l'intimé adhère sans restriction à la motivation du premier juge ; que l'interprétation par elles-mêmes des jurisprudences que citent

Z..., salarié du régime agricole au service des établissements Leblond, a été précipité dans le vide, une plaque de fibro-ciment du toit sur lequel il travaillait ayant cédé sous son poids ; qu'il a été

Vu le mémoire, enregistré le 20 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Syndicat français de l'industrie cimentière dont le siège est 7, place de la défense à Paris-La-Défense

saisi le tribunal d'instance sur le fondement de l'article 1061-1 du code de procédure civile ; qu'ils ont interjeté appel du jugement ayant rejeté leur demande et dit que Faouzi Y... serait inhumé au cimetière

abonnement, la société Mergermarket Limited (la société Mergermarket) a rendu compte de l'évolution des procédures en cours et exposé les négociations engagées avec les créanciers des sociétés du groupe, citant

l'enrichissement sans cause et les manoeuvres dolosives de Mireille X... au soutien de la demande de réparation de son entier préjudice qu'il chiffrait alors à 1 376 560,11 francs; que, dès lors, en citant