CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 241 résultats pour « chocolat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d2f75bcdc6046d473fdfd5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Activité de JS BATIGNOLLES Selon l'extrait KBIS, la SARL JS BATIGNOLLES a été immatriculée le 15 septembre 2015, pour exploiter une boulangerie, pâtisserie, confiserie, glaces, chocolat, traiteur, saladerie

Source officielle

Page 32 sur 63

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC15 715 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

L'ODYSSEE CHOCOLATEE, AU PAYS DU REVE

SIREN 100766005Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 17/03/2026 enregistré au SIE DE MEAUX le 20/03/2026 sous le numéro dossier 202600011084 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue du Val 77160 Provins

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Chocolatine

SIREN 944712447Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Chocolatine

SIREN 944712447Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SWEET CHOCOLATE, SDI CHOCOLAT

SIREN 105923874Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/07/2026 enregistré au 2026A02206 le 03/08/2026 sous le numéro 2026A02206 Adresse de l'ancien propriétaire: 40 Rue Saint-Jean 49400 Saumur

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Tiphaine Chocolat

SIREN 752706051Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

25/08/2026

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

69839f77cdc6046d47ed544f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les faits pour le vol de chocolat sont à mettre à son débit. D'autres condamnations anciennes de 2008 et 2009. Rien depuis hormis cet incident de chocolat qui n'a pas été jugé d'ailleurs.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca62d6c7633dcd15b3aec

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

chausée) HT 4597.08 € + Ensemble de mobilier d'une valeur totale TTC de 10064.69 € comprenant: 2 Mange-debout rectangle New Jersey noyer, 120x70x110cm (LxPxH) 15 Chaises de bar Havanna, lot de 2 chocolats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda06e30473784955cf0467

Appel

11 octobre 2019

11 octobre 2019

scolaires, relations publiques et parking - l'hôtel, bien qu'à caractère social, reste un établissement qui accueille des occupants et qui engage à ce titre des dépenses de journaux, de bonbons ou de chocolats

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL00745_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

sans alcool et des boissons chaudes, le service a pris en compte, à partir des précisions apportées par la gérante de la société CVM, la dose unitaire de 10 grammes de poudre pour la constitution des chocolats

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f97eedb07d0f8186261

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Dans le cadre de l'exécution de ses missions, la salariée était amenée à utiliser la sous-couche opéra, la teinture opéra chocolat et le détergent Kleen 100.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccde6b63637c907b7aff

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

L'huissier de justice a par ailleurs constaté que : - les ouvertures litigieuses de la trappe interviennent en fin d'après-midi, alors que la vitrine de la chocolaterie [...] est allumée ; - le mardi

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a0b0675cdc6046d4712a657

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société [Localité 1] (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 432 158 012 et a pour activité : « Vente au détail de pâtisserie, chocolaterie, Glacerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d76ecdc6046d47c18d13

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de : [Adresse 2] SARL [Adresse 1] La fabrication et vente de pains et de tous produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, biscuitier, chocolaterie

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e886b9cdc6046d471c6cdf

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

débiteur identifié ci-dessous a été assigné en redressement judiciaire : EURL MAISON DEÏSS [Adresse 2] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, glacier, chocolaterie

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc36b1dbba0008e25c64

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

réquisitions écrites ; Le 16 septembre 2023, le comportement de Madame [F] [V] justifiait à deux reprises l'intervention des pompiers, celle ci affirmant avoir été empoisonnée par des pains au chocolat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fde61d5ae10203c1b57cfab

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

D... et Romain E... ont conclu avec la SAS Caffet & Cie un contrat de franchise pour l'exploitation sous l'enseigne Pascal Caffet d'un point de vente de chocolat et de pâtisserie au [...].

Source officielle
CA

15e chambre

5fd94b22cc6841330de470fc

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

La convention collective applicable a été celle des biscuiteries, chocolateries, confiseries. La société comptait plus de 50 salariés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206472_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

entreprises, que : " Les entreprises susceptibles de former les élèves, apprentis et stagiaires sont les : / - pâtisseries artisanales, / - pâtisseries-boulangeries artisanales, / - pâtisseries-chocolateries

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01574_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

au séjour irrégulier, abus de biens sociaux et détention de produits psychoactifs, commis entre 2021 et 2023, et que dans le cadre du contrôle de son épicerie réalisé le 4 avril 2024, 264 boîtes de chocolats

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2407685_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Après avoir obtenu un certificat d'aptitude professionnelle spécialité pâtissier en juin 2021, il a en effet effectué une formation " Mention complémentaire en pâtisserie, chocolaterie, glacerie " en apprentissage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2401071_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

compter du 18 décembre 2023 en CDI comme ouvrier boulanger par la société MON'ANGE, dont le siège est à Montbéliard (Doubs), qui exploite un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202407_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

puce N° 985154000185410, née le 22 mars 2011, robe noire/fauve, et un chien Staffordshire Terrier Américain mâle, nommé " Oxmo " portant la puce N°250269608076947, né le 1er avril 2018, robe noire/chocolat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501110_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

C..., qui justifiait d’un certificat d’aptitude professionnel (CAP) de boulanger obtenu en 2002 et prétendait avoir été « Meilleur ouvrier de France » en boulangerie pâtisserie et chocolaterie, ainsi que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fefa

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Il ressort notamment de ses écritures en première instance que les époux possèdent en indivision trois immeubles ainsi qu'un fonds de commerce exploité par la société " LA CHOCOLATINE " et qu'elle perçoit

Source officielle