[L] dirigée contre la société Afi Esca et contre la société Cabinet J.P. Fabre ; - condamné M. [L] aux dépens ; - débouté les sociétés Afi Esca et Cabinet J.P.

"à utiliser à titre privatif l'escalier menant du 5ème au 6ème étage, le palier et le WC du 5ème étage" ; Attendu que pour dire les époux X... irrecevables en leur demande, l'arrêt retient que si les

Cette connaissance ne se déduit pas mieux de l'état du mur contre lequel ils ont édifié l'escalier extérieur.

dans un certificat adressé au docteur Xavier X..., médecin traitant de l'intéressée, que "Véronique Z... a présenté le 23 décembre 1998 un traumatisme du talon droit à la suite d'une chute dans les escaliers

même la SCPI Barclay's n'est bailleur de la SA JPR services depuis 1989, que les difficultés ont commencé en 1987 ; Qu'ainsi un constat d'huissier en date du 12 octobre 1987, établit que la cage d'escalier

SUR CE : Sur l'escalier, la réserve et la cave, La société La Barrière fait grief à la bailleresse de s'être approprié, pour installer un escalier reliant le premier étage, un petit local du rez-de-chaussée

X..., RELATIVEMENT AUX ESCALIERS, AUX CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE LES PARTIES, LA CONVENTION PRIMITIVE AVAIT ETE MODIFIEE PAR UN ACCORD POSTERIEUR DU 12 NOVEMBRE 1969, STIPULANT QUE DE NOUVEAUX PLANS

un cadre agréable ; * l'escalier sera minéral avec garde-corps pleins qui suivront son tracé, avec éclairage LED intégré.

de nuit en sous-sol s'étendant sous le corps de bâtiment A, sous la cour commune et sous le corps de bâtiment B, avec sas d'entrée au rez-de-chaussée dans la cour, sortie de secours dans la cage d'escalier

Il en résulte que le rebouchage de la trémie et la suppression de l'escalier intérieur ne nécessitaient pas l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires.

n'étant pas signalé sur le plan des lieux annexé à l'état descriptif de division, le lot n° [Cadastre 2] peut être soit le lot situé face à l'escalier, soit le lot situé première porte

Le nouveau règlement de copropriété définit, en sa page 33, « les escaliers desservant les étages » comme des parties communes.

vue d'un maçon qui venait effectuer des travaux chez lui.

Il a relevé que le plan annexé aux actes de vente séparait les deux parcelles par une ligne FF'coupant curieusement la cage d'escalier du bâtiment du 192 rue de Vaugirard (« il est étonnant de constater

UNIQUE : ATTENDU QUE LE 24 OCTOBRE 1970 JOSEPH X..., CAVISTE A LA SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM (HAUT-RHIN) S'EST GRIEVEMENT BLESSE EN TOMBANT DANS UNE TRAPPE SE TROUVANT AU BAS DE L'ESCALIER

privé, prenant naissance au 7ème étage, escalier principal, composé de : hall, deux pièces principales, cuisine, salle de bains, water-closet, dégagements, - droit à l'usage exclusif de deux placards

Il a précisé avoir fait installer une vraie porte au niveau de l'escalier peu de temps après l'accident.

l'installation du nouvel escalier.

décembre 2003 et de la capitalisation des intérêts, en réparation du préjudice résultant de la délibération du 30 juin 2000 du jury de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine (ESIAL

[X] seul par acte du 12 février 1987, leur maison à usage d'habitation, constituée de deux bâtiments reliés l'un à l'autre par un escalier intérieur d'une largeur de cinquante-huit centimètres. 2.