le nom d'Ismaël Y..., et qu'il a signalé l'existence de ce document à la secrétaire, Danielle Z..., laquelle a constaté qu'il ne correspondait à aucune commande ; que Danielle Z... a trouvé dans l'annuaire

constituée par l'intervention de tiers de bonne foi, Josiane A..., Ahmed Y..., les tiers donneurs d'ordres, sociétés ou entreprises italiennes existantes ou pas, le plus souvent répertoriées à partir d'un annuaire

commandant de police en fonction à Amiens et appartenant à la police judiciaire de Lille ; que, d'autre part, le téléphone, indiqué sur ce même tract est celui de la SI de l'Etudiant inscrit dans l'annuaire

" ; " alors que, 1) le journaliste qui, pour faire obstacle aux poursuites de celui qui se prétend victime d'une infraction de presse, dissimule sciemment l'adresse de son domicile, absente des annuaires

[W] était en train de transporter à la main une boudineuse avec un collègue...Majeur, index coupures profondes, auriculaire écrasé', ce qui a conduit à une 'amputation index et annulaire main gauche +

En 1982, le requérant avait acquis une société informatique au nom de la société Ikera aux fins de distribution d'annuaires.

VIACAB en fraude de ses droits, permettant ainsi de faire référencer son site en première page des moteurs de recherche ; en référençant son entreprise dans la rubrique professionnelle « TAXI » de l'annuaire

habiter ..., que l'huissier a délivré l'assignation à la dernière adresse déclarée par l'appelant aux instances judiciaires, qu'il a interrogé en vain les services postaux, que la vérification de l'annuaire

C, né le 9 juin 1973, gaucher, qui était alors gérant d'un restaurant depuis la fin de l'année 2015, s'est tranché une partie de l'annulaire de la main droite le 28 juillet 2016 en procédant à la découpe

Dans son avis du 09 avril 2020, le docteur [G] indique notamment « Il s'agit de séquelles d'une fracture de la dernière phalange de l'annulaire dominant, avec limitation de l'extension du doigt.

En l'espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail, que le 26 décembre 2018, la salariée s'est plainte auprès de son employeur de s'être retourné l'annulaire gauche, en essorant une frange

fondement de l'article L. 420-2 du code de commerce, mettant en cause, pour les années 1992, 1993 et 1994, d'une part, l'agencement de ses locaux dans les communes précitées, leur identification sur l'annuaire

X... était redevable, au titre de chacune des années 1971 à 1974, l'administration a réparti de manière égale entre ces quatre années la somme de 418 000 F susindiquée ; que le principe de l'annualité

réponse, monsieur [U] fait valoir que s’il y a bien eu une rixe entre lui et le demandeur le 04 décembre 2022, le premier coup a été porté par monsieur [F] ; qu’il a lui-même subi un traumatisme à l’annulaire

Elle soutient que la requérante est désormais incluse dans l'annuaire des associations de la commune.

code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que l'huissier de justice avait fait les démarches nécessaires en se rapprochant des voisins et commerçants du quartier et en consultant l'annuaire

inscrit aux rôles des impôts locaux pour 2007, que le domicile mentionné sur la liste électorale était une adresse située à Lisbourg, qu'un témoin affirmait qu'il y habite depuis plus d'un an et que l'annuaire

recommandée avec avis de réception qu'ils lui avaient envoyée à son adresse de Lisbourg étant revenue avec la mention " refusée ", qu'un témoin affirmait qu'il y habitait depuis plus d'un an et que l'annuaire