(produits diététiques) comme représentant pour la vente à domicile, au vu de fiches clients fournies par l'employeur, a été promu inspecteur régional le 1er janvier 1991, puis directeur des ventes adjoint

[J] [U], adjoint au maire de [Localité 1], a déposé plainte contre M.

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 octobre 2004), que M X..., généalogiste à la société Coutot-Roehring, affecté à l'agence de Marseille comme prospecteur-régleur puis à celle de Lyon comme directeur-adjoint

B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 1er décembre 1990 par la société Château Lagrange en qualité de directeur adjoint pour occuper au

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Nancy, 16 décembre 2016), qu'employée depuis le 1er septembre 2008 par la société Medica France en qualité de chef de service hébergement et en dernier lieu comme adjointe

[H] a été engagé le 4 février 2008 par la société Fica en qualité d'adjoint responsable d'agence ; que le contrat de travail prévoyait une rémunération composée d'un salaire fixe et de primes d'objectifs

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1987), que Mme Y... a été engagée en mars 1979 par la société Framatome en qualité de cadre chargé des fonctions d'adjoint

1981 en qualité de journaliste pigiste pour le compte de la publication "Cuisine et Vins de France" appartenant à la Compagnie Française d'Editions gastronomiques "CFEG" et promue rédactrice en chef adjointe

Y..., employé par la Société générale, en dernier lieu, en qualité de chef de service avec le grade de directeur adjoint à la direction des financements spéciaux, a été mis à la retraite, le 31 décembre

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 1989), que Mme X... a été embauchée, le 1er avril 1959, par la société Sarocism et exerçait les fonctions d'adjoint

X... engagé en qualité de directeur-général adjoint le 1er mars 1991 par la société Malitandre a été licencié le 17 mars 1991 ; que ce licenciement a été jugé sans cause réelle et sérieuse et qu'il

X..., salarié de la Société anonyme d'économie mixte d'abattage de Tahiti en qualité d'adjoint de direction de 3e catégorie de la classification prévue à l'annexe I de la convention collective des agents

l'interdiction des droits civils, civiques et de famille; "alors que l'accusé doit avoir la parole à l'occasion de chaque décision incidente; que par arrêt du 9 octobre 1995, la cour d'assises a décidé d'adjoindre

physiques grandissant, faisait totale confiance au prévenu; que celui-ci ne peut d'ailleurs soutenir sans un certain aplomb avoir agi de bonne foi alors que, bien que le statut de secrétaire général-adjoint

Y..., directeur adjoint, pour signer les oppositions à tiers détenteur litigieuses ; qu'en se bornant à énoncer que M.

X..., engagé à compter du 2 octobre 1995 par la société SIRRR, en qualité de directeur général adjoint, a été licencié pour faute grave le 22 octobre 1996 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur

culpabilité du prévenu, a confirmé le jugement entrepris ; "aux motifs que la Cour ne peut que constater que l'avocat du demandeur avait effectivement sollicité du ministère public que lui soit adjoint