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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e8e104cdc6046d472453b4
30 janvier 2025
30 janvier 2025
1] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION La SAS ELITE PARE-BRISE a déposé une requête tendant à obtenir le paiement, par SA ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques
Source officielleciv1
61372245cd580146773fb97f
8 juin 1994
8 juin 1994
qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme Gisèle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la compagnie Abeille
Source officielleciv1
613722a0cd580146773ff4b0
9 mai 1996
9 mai 1996
René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre), au profit : 1°/ de la compagnie Abeille Vie, société anonyme, dont le siège est
Source officielleciv2
613723e7cd5801467740fae4
10 octobre 2002
10 octobre 2002
René Y..., propriétaire de l'animal cause de l'accident et son assureur, la compagnie Abeille assurances, venant aux droit de la compagnie Abeille Paix ; que France Télécom est intervenu pour réclamer
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714087
4 mai 1984
4 mai 1984
ARTICLE 2 : LES REQUETES DE LA SOCIETE POMAGALSKI ET LE SURPLUS DES RECOURS INCIDENTS DE LA COMMUNE DES ANGLES ET DE LA COMPAGNIE ABEILLE-PAIX SONT REJETES.
Source officielleService des référés
6581ee073ea7c8c112520ec1
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [Y] [K] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Maître Pierre KAMPF, avocat au barreau de PARIS - #P0130 DEFENDERESSES La Compagnie ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 1]
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502f
4 mai 2000
4 mai 2000
RV/MLC RÉPUBLIQUE FRANOEAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES ARRÊT DU 04 MAI 2000 N° RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 99/00331 APPELANTE : STE ABEILLE VIE 69,
Source officielleChambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Les époux [U] [M] font valoir que les abeilles de M.
Source officiellecr
écembre 1989, qui, dans la procédure suiviec/Michel X
6137252acd5801467741b7f0
25 octobre 1990
25 octobre 1990
SIMON, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMPAGNIE ABEILLE-PAIX
Source officielle9e Chambre C
6162af139547460d26ddb66a
16 novembre 2012
16 novembre 2012
L'association Les Abeilles devra fournir à [E] [P] les pièces qu'elle demande ; il n'y a pas lieu à astreinte.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c62
7 mai 1999
7 mai 1999
ABEILLE, société d'HLM, a donné en location à Monsieur X... et Mademoiselle Y... un appartement situé 43 Place des Lupins à Carrières sous Poissy.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401012_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par suite, les conclusions tendant à ce qu’il soit enjoint au maire de La Roche-l'Abeille de transmettre ces documents budgétaires, sans que le maire de La Roche-l'Abeille ait pris position au préalable
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe20a
18 mai 1995
18 mai 1995
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Futura France, dont le siège est ... (16ème), en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville
Source officielleRéférés
675a12c63bace64ddb46b86b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La SA Abeille IARD & Santé, la SAS VFP Terrassement et M.
Source officielleRéférés
NUMESc/S.A
67f81ed1cf40727a004415c5
10 avril 2025
10 avril 2025
ABEILLE IARD & SANTE et à la S.A.
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a6d7fc47251e2b2424b99e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
chambre 3ème section N° RG 21/11379 N° Portalis 352J-W-B7F-CVEUR N° MINUTE : Assignation du : 21 mai 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 12 janvier 2024 DEMANDERESSES ABEILLE
Source officielleciv1
6137219ecd580146773f544f
10 décembre 1991
10 décembre 1991
B... à garantir la caisse de cette condamnation, et dit que la société Abeille paix devait sa garantie à M.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ARRET N°28 N° RG 22/00318 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GO5P SA ABEILLE ASSURANCES SA ABEILLE IARD ET SANTE C/ [X] [N] [X] [V] S.A.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68de07141bc19e7640ea3d97
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[S] [C], Mme [Y] [C] épouse [H] de leur demande tendant à voir condamner la Sa Abeille Iard au titre de leur préjudice de jouissance.
Source officielle1ère Chambre civile
653a067dd0451e8318d0e9d3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jean-michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220089
Source officiellePage 32 sur 376
LAN YUAN, ABEILLE
Adresse de l'ancien propriétaire : 15 bis rue de Maubeuge 75009 Paris Date de l'acte : 24/06/2026 Enregistré le 06/07/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00014199 référence 7544P61 2026 A 03201 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2026
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ABEILLE ASSURANCES VENTURES
17/07/2026
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ABEILLE IMMO
16/07/2026
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ABEILLE IMPRIM'
16/07/2026
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SARL L'ABEILLE
16/07/2026
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