pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton

Le Vinoux, 2 / de la société Becton Dickinson, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Daniel X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Maisons cosmos, 2 / de la société Maillard et Duclos, dont le siège est 92, cours Vitton, 69006 Lyon, 3 / de M.

Louis I..., domicilié 38950 Saint-Martin Le Vinoux, agissant tant en son nom personnel que pour le compte de : - M. Jacques, Henry E..., - Mme Jane E..., - M.

La société " Hamard-Vitau (Abysse) " de Paris (75009) avait obtenu, le 28 avril 2022, une autorisation de travail à son profit du ministre de l'intérieur en vue d'exercer le métier de polisseur en bijouterie

D A, domicilié 4 rue du 16 août 1944 à Saint-Martin-le-Vinoux, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents

COLASANTO 1988 Castelnuovo Rangone Giuseppe COLASUONNO 1985 Reggio Emilia Alessandro CORONA 1986 Maracalagonis Nicola CORRADINO 1988 Parma Rocco D’ALTO 1984 Sala Consilina Pio DAMMIANO 1988 Maratea Vito

PUBLIC Madame Hélène VERMEULEN, Premier Vice-Procureur Décision du 01 Avril 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/09919 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5SZE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

  Italie [GC], Vito Sante Santoro c.   Italie , M.S. c.   Belgique , et Timofeyev et Postupkin c.   Russie ).

GREFFIER : VITTU aux débats et au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Véronique DELLELIS, Substitut Général.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître VITOUX LEPOUTRE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BERTHIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24

Une partie des transports a été effectuée au départ de la société Rohm and Haas Europe située à Coventry (Warwickshire) à destination de St-Martin le Vinoux (Isère), pour la société ST Microelectronics

D B demandent, au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n°2021-013 adoptée le 5 mars 2021 par le conseil municipal de la commune des Monts-Verts, ayant pour objet : " Travaux Berc/Vigours/Bois-Grand

A la suite des malfaçons et de la procédure que j'ai engagée, les travaux de couverture et de charpente ont été repris à l'automne 2005 par la Sarl Vitoux à Reims (Marne) et la société Art et Technique

la Cour : Jugement du 15 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/06743 APPELANTE Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale VITOUX

Benjamin MARTINOT-LAGARDE Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Christophe LAROUSSE Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX

française, Demeurant [Adresse 2], [Localité 5] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX

audit siège Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005502 Représentant : Me Philippe MIRO de la SCP VITOUX