Villette, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Villette, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique.

Villette, conseiller, a été entendus au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Urteil des Gerichtshofes (Vierte Kammer) vom 13. März 2008.#Securenta Göttinger Immobilienanlagen und Vermögensmanagement AG gegen Finanzamt Göttingen.

dernièrement signé une promesse de vente relative à la parcelle AH 722 pour un prix de sept millions d'euros, ce qui, même si le sérieux du prix s'apprécie au jour de la transaction, établissait la vileté

Urteil des Gerichtshofs (Vierte Kammer) vom 24. Februar 2022.#Airhelp Limited gegen Austrian Airlines AG.

Beschluss des Gerichtshofes (Vierte Kammer) vom 10. Mai 2007.#Skatteverket gegen A und B.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Regeringsrätten - Schweden.

procédure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Daniel Y..., Jean Z... et Henri A... ont, en tant que dirigeants d'Electricité de France, fait installer un transformateur au lieudit " La Villette

Lucien X..., demeurant à Salins-les-Bains (Jura), pris tant en son nom personnel qu'ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Scierie de Villette-les-Arbois, défendeur à la cassation

Seulin La greffière, Signé : A.S Villette La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention et à la préfète de la Somme en ce qui le concerne ou à tous c de justice à ce

dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative la suspension de l'exécution de la décision du 14 février 2025 par laquelle l'Ecole nationale supérieure d'architecture (ENSA) de Paris La Villette

première et troisième branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Vu les articles 4 et 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Villette

parts sociales avait été payé ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Et sur le second moyen : Attendu que les époux Y... reprochent encore à l'arrêt d'avoir rejeté le moyen tiré de la vileté

. ; que cet immeuble fait partie des magasins ou dépendances situés sur les rives du canal de l'Ourcq et compris dans le bassin de la Villette à Paris, construits par la compagnie des entrepôts et magasins

Urteil des Gerichtshofes (Vierte Kammer) vom 25. Februar 2010.#Firma Brita GmbH gegen Hauptzollamt Hamburg-Hafen.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht Hamburg - Deutschland.

Urteil des Gerichtshofs (Vierte Kammer) vom 16. Februar 2012.#Pak-Holdco sp. z o.o. gegen Dyrektor Izby Skarbowej w Poznaniu.#Vorabentscheidungsersuchen des Naczelny Sąd Administracyjny.

Urteil des Gerichtshofs (Vierte Kammer) vom 12. Februar 2026.#Stichting Koskea gegen Nationale Nederlanden Schadeverzekering Maatschappij NV.

jugement rendu le 01 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] RG n° 20/00425 APPELANTE Madame [Y] [U] [Adresse 4] [Localité 2] dispense de comparution, ayant pour avocat Me Benjamin VILTART