le 1er juin 2002 a donné lieu à une expertise ordonnée en référé par ordonnance du 28 mai 2002 et confiée à Monsieur [P], portant sur la recherche des causes du bris de l'arbre tubulaire reliant la turbine

  C.G. interjeta appel devant la cour d’appel de Turin (RG   n o   1083/79). 9.     La première audience se tint le 16 janvier 1980.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., gérant de la société à responsabilité limitée DAUPHINE PAYSAGE, Morette à Tullins (Isère),

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LE PAIN TURNER, dont le siège social est à Vigny (Val-d'Oise), Le Bord'Haut, en cassation

ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible. / Une turbine est considérée comme ichtyocompatible si elle garantit une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine

    Le 6 juillet 1990, la société requérante interjeta appel devant la cour d’appel de Turin.

        Le 18 juillet 1994, le requérant interjeta appel devant la cour d'appel de Turin.         Le 9 avril 1996, le requérant décéda.

Devant la Commission, il est représenté par Maître Guido Pesce, avocat du barreau de Turin.

[F] [K] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Sandrine TURRIN, avocat au barreau de GRASSE

  Lanzilli, avocat à Turin. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit. 1.

Application no. 18787/17 W.A. and Others against Italy lodged on 13 February 2017 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns five Sudanese nationals arrested in Ventimiglia, transferred in Turin

la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Elkron France, dont le siège est ..., 2°/ de la société Elkron PSA, dont le siège est via Tofane, 33/35, 10141 Turin

BAUMLIN ONT SOUSCRIT UNE POLICE COLLECTIVE D'ASSURANCE INCENDIE AUPRES DE DIVERSES COMPAGNIES D'ASSURANCES DONT LA COMPAGNIE LA BALOISE POUR UNE PART DE 3%, LA COMPAGNIE MUTUELLE ROYALE D'ASSURANCES DE TURIN

A B, représenté par Me Turrin, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'évaluation portant compte rendu de rendez-vous de carrière au titre de l'année 2019-2020 et portant mention

Le 11 février 2008, après une grève de la faim et plusieurs sollicitations adressées aux directeurs respectifs des pénitentiaires de Pavie, de Turin et de Monza, le requérant fut opéré des ligaments à

Elle est représentée devant la Commission par Maître Paolo Pini, avocat à Turin.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

copropriétaires de l'immeuble 15 rue de la Préfecture, dont le siège est 15 rue de la Préfecture, 7 rue Saint-Vincent, 06000 Nice, 42 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 56 route de Turin

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est la mère d'un enfant de nationalité italienne, né le 18 janvier 2012, dont un jugement du tribunal de Turin du 29 juillet 2020 a prévu que ses parents assureraient

devant le tribunal de commerce de Gap, la société Icarius aérotechnics à qui il avait confié la réparation d'un moteur d'avion et la société allemande Efs Flug service, à qui elle avait commandé une turbine

hydroélectrique du moulin de Roquetanière sur le territoire des communes de Maurs (Cantal) et de Saint-Cirgues (Lot), en tant qu'il impose un débit réservé de 250 litres par seconde et interdit le turbinage