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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613721f9cd580146773f92a5
7 décembre 1993
7 décembre 1993
rendu le 30 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit : 1 ) de la société Oakley X..., société à responsabilité limitée dont le siège est ZAC Paris Nord II, ... à Tremblay-lès-Gonesse
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2122978_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2022, le CNOM, représenté par la SELAS Cayol Cahen Tremblay et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B de la somme
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2406121_20250212
12 février 2025
12 février 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que l'intéressée intervient dans le ressort des communes d'Aulnay-Sous-Bois, de Tremblay-en-France, de Sevran et de Villepinte couvertes par des contrats locaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2406511_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que l'intéressée intervient dans le ressort des communes d'Aulnay-Sous-Bois, de Tremblay-en-France, de Sevran et de Villepinte couvertes par des contrats locaux
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302150_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A B, demeurant 15 rue Edouard Tremblaye à Villejuif (94800), représenté par Me Ogier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203160_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A, à compter du 22 septembre 2021, dans un logement, situé 134, rue Edouard Tremblay à Vitry-sur-Seine (94400). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521320_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
articles L. 222-3 et R. 223-3 du code de la route pour les infractions commises ; les procès-verbaux des infractions ne sont pas produits ; - la réalité de l’infraction commise le 11 décembre 2024 à Tremblay-en-France
Source officielleciv3
61372133cd580146773f1d09
4 avril 1990
4 avril 1990
2ème chambre civile), au profit de la Société Nouvelle Parachini, société à responsabilité limitée au capital de 250 000 francs, dont le siège est à Mandelieu (Alpes-Maritimes), Avenue de Fréjus, Le Tremblant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
confirmer encore, quant à l'appréciation faites des conséquences du certificat de Werner X... tant sur l'auteur du tableau que sur son origine, - ordonner la présentation de l'¿ uvre intitulée " Tremblement
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2301757_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
sœur réside en France ; - les autorités autrichiennes l'ont emmené dans un camp où ils ont pris ses empreintes de force, sans procéder à l'examen de sa demande d'asile ; - la Turquie a subis un tremblement
Source officiellesoc
6137224acd580146773fbbea
26 octobre 1994
26 octobre 1994
(Indre), 5 ) de Mme Liliane B..., demeurant allée de la Maison Neuve, La Forge de l'Isle, Le Poinçonnet (Indre), 6 ) de Mme Françoise C..., demeurant Le Tremblat, Rosiers, à Montierchaume (Indre)
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310352
24 juin 2021
24 juin 2021
bien qu'elle ait constaté que Mme [Z], qui, atteinte de la maladie de [N], maladie neurologique chronique, dont les symptômes caractéristiques sont la raideur, la lenteur du mouvement et le tremblement
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb24709e24f13d5543b
31 août 2022
31 août 2022
mise à prix pourra être baissée successivement du quart, de la moitié ou des trois quarts, à défaut d'enchères, -de désigner la SCP Letellier Penot-Leterrier Louis-Amedée, Huissiers de Justice à Tremblay
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES SCP TREMBLAY COPIES le à M. Y... S. A. FINANCIERE Z...
Source officielle5e Chambre
616091fbdb7ff645d856642f
11 septembre 2014
11 septembre 2014
cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Commerce N° RG : 11/00590 Copies exécutoires délivrées à : [M] [W] SCP TREMBLAY
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102180_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
contrats similaires ont été conclus avec les établissements de santé membres du centre hospitalier des Marches de Bretagne, soit l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Tremblay
Source officielleChambre Sociale
662c9500b787c4000862f727
26 avril 2024
26 avril 2024
Il était indiqué, à la rubrique « siège des lésions » : « symptômes définis par la médecine du travail : tremblements, pleurs, pâleur ».
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470726.20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
courriers échangés avec les services centraux (notamment leurs réponses) " et " de l'ensemble des courriers échangés entre la DDSCPP51 et le bureau A4 ou l'ANSES sur la qualification de l'écorce de tremble
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f8bacdcd6adff75aa82
14 octobre 2022
14 octobre 2022
d'un accident du 6 avril 2018 à 12H05 survenu à l'aéroport de [Localité 4] Côte d'Azur, lieu de travail habituel, et de ce que la 'victime déclare avoir fait un malaise se caractérisant par des tremblements
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de769f09a857031b3a23
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Elle explique qu’elle présente des tremblements qui sont une entrave majeure dans sa vie quotidienne avec une atteinte de son autonomie individuelle.
Source officiellePage 32 sur 116