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1 609 résultats pour « Timotei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2412809_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, H.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308268_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603507ca9d35aa345b939b4a

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de Paris, toque : R44, substitué par Me Timothée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0216JUD002890195

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

Deux d'entre eux pénétrèrent dans la chambre de Timothy Napier   ; l'un avait un couteau, l'autre un revolver.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0321JUD005236522

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

unlawful detention - escorting to the police station for compiling an offence report from 2 p.m. until 6.50 p.m. on 13/03/2022. 4,000   8281/23 10/02/2023 Liliya Aydarovna SADREYEVA 1988 Ushakov Timofey

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67eee3fab848dd6814c6254b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEFENDERESSE Entreprise ROYAL ISLANDER CLUB [Adresse 5] ANTILLES NEERLANDAISES non représentée L’affaire a été débattue le 16 Janvier 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Timothée

Source officielle
CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93401

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

VAUCLUSE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE Me Timothée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108438_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108439_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108465_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108504_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900272_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901986_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Timothée Gallaud, président, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Seschi, substituant Me Hadad Taieb, représentant Mme C, et de Me Gross, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1906527_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202660_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137219fcd580146773f54e5

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Timote Bruno B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 13°) M. Manua Isidore B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 14°) M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2818573-3085482

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

Eadie , conseil ,   Helen Upton , agent ,   Justine Antill , Christopher Hedley , Paul Lapraik , Lee Forster-Kirkham , Caroline Payne , conseillers   ;   Requérants   :   Timothy

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fcc28ccdc6046d47f143a4

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDE Monsieur [I] [W] [Adresse 1] [Localité 2] (RÉUNION) représenté par Maître Eric DUGOUJON de la SELARL DUGOUJON & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me Timothée

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4389f19e8c50fa41c0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Les opérations d'expertise ont été successivement étendues : - par ordonnance de référé du 29 juillet 2021 à la société MC TIMMONIER, intervenue pour le lot charpente, Monsieur [R] [M], pour avoir réalisé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678f382a06f4e91c5f36c416

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[X] [N] né le 07 mars 1993 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle