B..., Grégoire, Fouret, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

par son gérant en exercice, le docteur Y... y demeurant en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1989 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Alain

Alain, demeurant, ... (14e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17

limitée, dont le siège est à Mulhouse (Haut-Rhin), 18, place du Printemps, en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1987 par le tribunal d'instance de Mulhouse, au profit : 1°/ de Monsieur Alain

Thierry A..., demeurant à Beaumont La Tricherie (Vienne), ..., 3 / Mme B..., demeurant à Vouille (Vienne), Beauregard, ..., 4 / M. Serge C...

Alain I..., demeurant ..., 10 / M. Rémi B..., demeurant ..., 11 / M.

Thierry Y..., 18°/ de M. Alain K..., 19°/ de M. Gérard P..., 20°/ de M. Michel N..., 21°/ de M. Philippe G..., 22°/ de M. A... Delia, 23°/ de M. Jean-Jacques G..., 24°/ de M.

SM et autres Défendeur: Mme [T] et autres Requête n°: 1485/21 Ordonnance n° : 90534 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain

Alain K..., domicilié [...] , 14°/ à Mme MMM... GGG... , épouse L..., 15°/ à M.

Alain Z... et Mme B... née C... K...

Thierry Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'Administrateur légal de sa fille mineure, Mademoiselle Léa Y...

Francis F..., demeurant rue du Soleil à Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes), ci-devant et actuellement Lou A..., Quartier Le Puas à Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ312 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ62 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ15 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 792 224 644 (Avocat postulant : Maître Alain GUIDI, Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : S.E.L.A.S. de BURY représentée par Maître

répertoire général : S 05/03605 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Février 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG no 03/17050 APPELANT Monsieur Thierry

La SCP BECHERET THIERRY SENECHAL, es qualité de mandataire liquidateur de la société BASIC SYSTEM. [Adresse 2] [Localité 2].