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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
Normandie de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Zoheir X
ECLI:FR:CCASS:2012:C200720
10 mai 2012
10 mai 2012
droits de laquelle vient la société Randstad (l'entreprise de travail temporaire), a été victime le 17 décembre 2001 d'un accident du travail alors qu'il avait été mis à la disposition de la société Sten
Source officielle7éme chambre
DTA_2301688_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
La SAS Stone Évolution ne conteste au demeurant pas que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300877
10 juillet 2012
10 juillet 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Sterne n'ayant pas soutenu dans ses conclusions
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d513
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Christian Y..., 2 / Mme Marie-Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... ès Bois, 3 / la société Les Steppes d'Ukraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... ès Bois,
Source officielleciv1
613720b1cd580146773ed9ab
19 mai 1987
19 mai 1987
Y... ; que la banque Stern n'a accepté d'accorder ce crédit qu'à la condition qu'il soit affecté au compte de sa cliente, Mme A..., mère de M.
Source officielle1re Chambre B
61636a8e22908a2ec611e8d2
31 mars 2011
31 mars 2011
M O T I F S Il convient d'écarter des débats les conclusions déposées après clôture, et quelques jours seulement avant l'audience par la société STERNE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100977
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Y... et Mme X..., nommés gérants, la société Stone Panel International, société française ; que suite à des factures impayées, la Stone Panels Incorporated a assigné M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007859112
27 mars 1996
27 mars 1996
Article 4 : Les conclusions de l'Association de Sauvegarde de Pors-Er-Ster visant à ce que le Conseil d'Etat lui accorde des dommages et intérêts de 3 500 F sont rejetées.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00924
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Il n'y a donc pas lieu de s'interroger sur le caractère nécessaire ou non à l'activité de la société Stell des immeubles appartenant à la société Square, la société Stell ne possédant dans son patrimoine
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911064
28 novembre 2011
28 novembre 2011
par lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté leur demande tendant, d'une part, à l'annulation des décisions en date du 22 septembre 2006 par lesquelles le maire d'Ajaccio a autorisé la SCI Steeve
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008251948
13 décembre 2005
13 décembre 2005
commune a délivré à celle-ci un permis de construire portant sur l'édification d'un groupe scolaire ; 2°) statuant comme juge des référés, de rejeter la demande de suspension formée par l'association Steppes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202010
4 novembre 2010
4 novembre 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par la société Mittal Steel ; Vu l'article 463 du code de procédure civile ; Attendu que la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2213863_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Victor Buyck Steel Construction.
Source officielle1ère Chambre
65321b589e4ea48318f5b02b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CF/CD Numéro 23/03407 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 18 octobre 2023 Dossier : N° RG 22/02103 - N° Portalis DBVV-V-B7G-II2I Affaire : SASU STEF
Source officielle1ère Chambre
65321b589e4ea48318f5b02d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CF/CD Numéro 23/03408 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 18 octobre 2023 Dossier : N° RG 22/02104 - N° Portalis DBVV-V-B7G-II2K Affaire : SASU STEF
Source officielleRéférés
68dd896e548223b2c7ac8f59
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LAVAGE STEF AUTOS, TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON
Source officielle1ère chambre
DTA_2400067_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400320_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.
Source officielle1re chambre civile
69f19fa5cdc6046d47ee51df
28 avril 2026
28 avril 2026
STEP ARCADIA NSA S.A.R.L.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69d88a00cdc6046d47ba8891
9 avril 2026
9 avril 2026
Par avis motivé du 24 mars 2026 le Dr [U] décrit un patient schizophrène toujours tachypsychique, déshinibé, imprévisible et facilement sthénique, préconisant le maintien de l'hospitalisation complète.
Source officiellePage 32 sur 1135