part que la cour avait dénaturé les termes clairs et précis du contrat d'assurance qui énonçait au titre de la description de la nature de l'occupation du bâtiment qu'il s'agissait d'« enseignement du sport

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sport

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Régie sport

Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Vêtement-sport-diffusion, et l'avis de M.

X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Garage du Lac du Maine, Auto sport et Tourisme auto, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

de la société Plihal, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 27 octobre 1993) que la société Sport

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 juin 1986), que, chargée par la SNCF de la construction d'une salle de sports

X... et cinq membres de sa famille ont, pour regagner la station de sports d'hiver, emprunté, en l'absence de neige, le télésiège géré par le Syndicat intercommunal à vocation unique de Vallouise-Pelvoux

[H], gérant de la société Génération sports (la société) s'est rendu caution des engagements de cette société à l'égard de la société Le Crédit Lyonnais (la banque) dans la limite de 65 000 euros.

[K] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « cinéma, télévision, vidéogramme » (B-04.01), « musique » (B-04.03) et « sport »

appartenance à une race, à savoir la race blanche ; "aux motifs que "le premier passage s'inscrit dans le paragraphe suivant : "les Noirs ne sont autorisés que dans quelques plages d'expression : le sport

territoriale de ces derniers" ; qu'aux termes de l'article 17 de la même loi : "dans chaque discipline et pour une période déterminée, une seule fédération reçoit délégation du ministre chargé des sports

X... et Mme Y... ont constitué, en mai 1990, la société Classique sport prestige (la société CSP) ayant pour objet le négoce de véhicules automobiles modernes ou anciens, de sport ou de prestige, dont

Bernard Y..., 6°/ à Mme Monique Y..., tous deux domiciliés [...] , 7°/ à la Fédération française du sport automobile, dont le siège est [...] , 8°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège

2025F02553 - 2610600002/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 16/04/2026 JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ619 La SAS LA GARDE SPORT Numéro

X..., demeurant ..., Thourotte, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, section 2), au profit de l'association du club des sports de Rimberlieu, dont

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Private Sport Shop par la société Bridgepoint

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Speedy Holding France par Bridgestone Europe