Jusqu'à la fermeture des Sts en 2006, en tant que chauffeur de chaudières production-vapeur, changeant régulièrement les joints d'étanchéités en amiante, le ramonage des suies, dans un bâtiment

Il fournit les plannings d'occupation de la maison, diverses factures de professionnels intervenant sur la propriété (débouchage, ramonage, soudure), la copie d'un menu d'été à l'en-tête "[...]" ainsi

Mariana-Ramona COLȚ 1976 Romanian Şipotu 10. Ion-Cristian COLŢ 1975 Romanian Şipotu 11. Nina-Mirela CONSTANTIN 1976 Romanian Băicoi 12. Luella DĂNILĂ 1980 Romanian Ploiești 13.

téléphonie : 48 euros environ - canal + et canal satellite : 79,80 euros - cotisation association syndicale du Moulin Cliquot : 5 euros - Espace Club : non justifié depuis 2008 - eau : 17,01 euros - ramonage

mai 2023, afin d’obtenir des précisions de leur part quant à l’état de leur conduit de cheminée, son entretien et l’usage qu’ils en faisaient, alors que ces derniers produisent une attestation de ramonage

est un "conduit existant en 400 mm en galvanise incombustible traversant l'immeuble en gaine maçonnée jusqu'au toit débouchant 8 m de tout ouvrant et 1 m des faitages voisins" et qui certifie que le ramonage

Madame [W] [K] à enlever ses affaires personnelles du grenier non loué ou à défaut à leur verser la somme de 50 € par mois au titre du préjudice de jouissance, à leur produire le dernier certificat de ramonage

[V] [S] débute une activité de ramonage en tant qu'entrepreneur individuel sous le nom [H] [J]. M. [V] [S] et M.

radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ; b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets ; c) Graissage et remplacement des joints des vidoirs ; d) Ramonage

Sur la facture de 780 € de dégraissage des conduits Le contrat de location -gérance stipule que la société Les Trois Filles fera son affaire personnelle du ramonage des conduits de fumée et du dégraissage

le changement des serrures de la villa ; qu'il ne peut valablement prétendre ne pas avoir occupé seul la villa indivise ; que les livraisons de fioul, les consommations d'électricité et d'eau ou le ramonage

bois par monsieur X..., qui aimait travailler le bois, ne permet pas de vérifier son apport en industrie ; que le fait de faire ponctuellement des travaux tels que notamment : mortier, peinture ou ramonage

résolution judiciaire du bail ; qu'enfin, les éléments du dossier ne permettent pas non plus d'établir que les époux [H] n'aient pas communiqué à la bailleresse les attestations d'assurance et de ramonage

tous les bâtiments), d'autre part la somme de 1 000 € pour la mise en conformité des chaufferies, comportant le dévoiement des canalisations qui empêchent l'ouverture d'une trappe de ramonage

Raphaël RAMONA ne sollicite pas la réparation.

[G] a oublié d'adresser des certificats de ramonage à l'hôpital de [Localité 7], qu'il a omis d'adresser systématiquement les formulaires justifiant du respect des conditions d'application de la TVA à

[C] dans son audition par les gendarmes) ont eu pour effet d'obstruer la trappe de ramonage et qu'un parement bois avait été installé par les locataires sur le mur derrière le poêle sans respecter l'écart

Le premier juge a justement retenu que la société ICF apporte la preuve du ramonage et de l'entretien réguliers des conduits de cheminée entre 2012 et 2015, de sorte que M. et Mme [J] échouent à démontrer