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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100995
20 octobre 2011
20 octobre 2011
» et que le « fond noir » donne « au motif photographié un caractère particulièrement lumineux » ; qu'en énonçant que M. « Patrick X... n'explique pas en quoi le cliché litigieux représentant deux poissons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11319
20 décembre 2017
20 décembre 2017
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n°s Q 15-26.776, R 15-26.777 formés par la société Les Poissons
Source officielleServ. contentieux social
68e88b8a3ea43407b9fbbd0c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
droit chez une droitière traitée chirurgicalement consistant en limitation douloureuse légère de la flexion/extension du poignet et perte de force”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
risque est avérée au regard des travaux décrits par la salariée dans le cadre de son activité professionnelle comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extensions du poignet
Source officielleChambre 4-8
63c10508bf9fd47c90a13568
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il précise notamment que la dépression qu'il a développée suite à la douleur au poignet droit et du fait de son incapacité à travailler depuis l'accident n'a pas été prise en compte.
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71211
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Mobilisation douloureuse du poignet droit sans limitation articulaire Pronosupination droite normale » Il conclut à des « séquelles d'algotrophie du poignet droit avec 'dème, sans atteinte neurologique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdcb817ec811023bb905366
6 novembre 2018
6 novembre 2018
la société TERRE & MER PRODUCTION (ci-après, la société TERRE & MER) à la suite d'une absorption par voie de transmission universelle de patrimoine, avait pour activité la fabrication de soupes de poissons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10264
14 octobre 2020
14 octobre 2020
B... démontre que les soupes de poissons U...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Elle explique que le médecin conseil n'a pas retrouvé de limitation des amplitudes articulaires du poignet dominant, les mesures étant complètes et symétriques à droite comme à gauche, ce qui est confirmé
Source officielleChambre sociale
66878cff05d6f7f678d49386
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M], il était en train d'empiler des barres de 6 m lorsqu'il aurait ressenti une douleur au poignet gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001483_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Un œdème s'est cependant développé sur le poignet gauche de Mme A. Le 9 septembre 2017, en raison de douleurs à ce poignet, elle s'est présentée aux urgences du CHI.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac4
26 avril 2022
26 avril 2022
[J] [U] a exercé chez ses précédents employeurs des activités de mécanique où les poignets étaient fortement sollicités.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f3c9cdc6046d477edcf1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du membre supérieur droit avec entorse du poignet droit'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edfd472b5e5e648cc060c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La fracture du poignet droit par contre a détruit la surface articulaire du radius, ce qui n'est pas améliorable sauf si l'on envisage une prothèse totale du poignet.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210349
24 mai 2017
24 mai 2017
droit traumatisme crânien traumatisme cervical, le certificat médical de prolongation du 29 juin 2007 fait état de douleurs impotence poignet droit, douleurs cervicales.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500492_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
D... n’a pas retiré le parc à poissons litigieux, aujourd’hui abandonné et qui occupe le domaine public maritime sans autorisation.
Source officielleciv3
607943749ba5988459c426bf
14 décembre 1977
14 décembre 1977
QU'IL Y A LIEU DE FAIRE DROIT A LEUR DEMANDE ; MET SMALL ET BORNAREL HORS DE CAUSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ROLANDO ET POISSON
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2200895_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
l'Adour, représentée par Me Antoine Tugas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2021 par lequel, la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine a approuvé le plan de gestion des poissons
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85390
4 décembre 2000
4 décembre 2000
SUR CE LA COUR, A l'appui de sa demande en divorce, Madame Y... soutient que son mari: - était autoritaire, - ne l'a pas aidée dans les tâches ménagères alors qu'elle avait le poignet cassé, - la frappait
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500226_20250224
24 février 2025
24 février 2025
des petits poissons, alevins, et frai des espèces piscicoles.
Source officiellePage 32 sur 689