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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038865617
27 juin 2019
27 juin 2019
Accord portant sur le régime de travail concernant le site de Saint Seine l'Abbaye rattaché à l'établissement de Pouilly en Auxois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163502
23 octobre 2018
23 octobre 2018
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE FLEUREY SUR OUCHE RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206186_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Par une requête, enregistrée le 11 août 2022 sous le n° 2206191, la commune de Carrières-sous-Poissy et la commune de Villennes-sur-Seine, représentées par Me Faro, demandent au juge des référés : 1°
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049504765
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Accord établissement Carrières sous Poissy sur la durée effective l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041825545
8 novembre 2019
8 novembre 2019
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINTE COLOMBE SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163486
24 septembre 2018
24 septembre 2018
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE ST MARC SUR SEINE RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043649865
16 avril 2021
16 avril 2021
Accord relatif a la mise en place d’équipes de suppléance au sein du site de Poissy de la société GEODIS LOGISTICS ILE DE France
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société Poly Distrib n'ignorait donc rien de la personnalité de M. [G] et de la pratique d'un management qualifié de 'musclé'.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
671008b24592a85f66842a62
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, ayant pour représentant légal Monsieur [B], [S], [E] [L], demeurant 16 rue des Mésanges - 78300 POISSY Versailles, le 14 Octobre 2024 Le Greffier à CREANCIER Monsieur [B], [S], [E] [L], demeurant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02392_20230221
21 février 2023
21 février 2023
l'habitat (PLUiH), ou, subsidiairement, d'annuler cette délibération en tant qu'elle porte sur les parcelles cadastrées section et section , situées sur le territoire de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85acc
6 décembre 2001
6 décembre 2001
Par lettre du 6 janvier, il répondait que son domicile étant à GUYANCOURT Il n'avait aucun moyen de transport pour rentrer de POISSY à GUYANCOURT, que dès lors il y avait selon lui, modification substantielle
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
, chez des amis ; que l'attestation produite par monsieur G... mentionne son domicile à POISSY, avenue Foch ; Considérant que Martine X... avait laissé un mot manuscrit à son mari ainsi rédigé :
Source officielle6ème chambre
DTA_2110940_20240229
29 février 2024
29 février 2024
La requête a été communiquée au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (CHIPS), qui n'a produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale 4-5
6960a081cdc6046d47b65cdf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7H-WHS5 AFFAIRE : [N] [V] C/ S.A.S. [6] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de POISSY
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149b9d
26 mai 2016
26 mai 2016
Mme [K] [Y] a saisi au fond le Conseil de prud'hommes de POISSY le 14 juin 2013 aux fins de condamnation à diverses sommes et notamment à des dommages et intérêts pour discrimination salariale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a9
2 mars 2011
2 mars 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/00023 Copies exécutoires délivrées
Source officielle8ème chambre
DTA_2002091_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B F, représenté par Me Beaulac, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 janvier 2020, par laquelle le chef d'établissement de la maison centrale de Poissy a procédé à une retenue de 30
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000029145747
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Commune de Poissy (Yvelines) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. n° 68514.
Source officielle1ère Chambre civile
6719e4e15857dd64cbdaa3dc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[Y] [N] Représenté par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'AMIENS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro N60612-2024-001347 du 20/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8ca8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 6] [Localité 6] Non comparant, non représenté INTIMÉES Madame [R] [K] née le 29 Novembre 1997 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante représentée de Me Eric POILLY
Source officiellePage 32 sur 197
POILLY, Véronique, Odette, Fernande
23/04/2026
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POILLY, Angélique, Caroline, Muriel
17/04/2026
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FLEURBAEY, Angélique, POILLY
05/02/2026
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LA POILLYSETTE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/01/2026
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DOMAINE DES HAUTS DE POILLY
31/12/2025
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