soit à une vitesse non supérieure à la vitesse limitée de 70 km/h et qu'il avait eu son temps de réaction retardé à cause de la présence d'un scooter circulant sur la file de droite qui lui cachait le piéton

infirmatif attaqué (Douai, 5 novembre 1992) d'avoir débouté de leurs demandes en réparation les consorts L..., ayants-droits d'une victime décédée des suites de blessures causées par l'effondrement du mur pignon

société Hydrotherm des tâches de « programmation générale de la zone balnéo », de « programmation technique et fonctionnelle de la zone balnéo », de « programmation technique et fonctionnelle de la zone piscine

d'appel leur a néanmoins alloué des dommages-intérêts en considérant qu'elles avaient été privées de la possibilité de jouir de leur bien dans les conditions attendues d'une maison avec terrasse et piscine

- DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES -Excavation sur un trottoir - Chute d'un piéton.

X..., exploitant un terrain de camping, a chargé la société Distribution d'équipements d'environnement et de loisirs (société Deelo) de la construction d'une piscine et de la partie hydraulique d'une pataugeoire

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), M. et Mme O..., propriétaires d'une maison d'habitation et d'un terrain attenant avec piscine, ont assigné M. et Mme H... aux fins d'arrachage ou, à tout

industriel, dont une partie de la façade principale était composée de panneaux de briques de verre fabriqués par la société la Rochère et mis en place, suivant un procédé conçu par elle, par la société Piscine

[E] [W] a percuté un piéton, [K] [O]. 3.

Grenoble, 30 mars 2021), M. et Mme [Z] ont commandé à la société Polzella, assurée auprès de la société MMA IARD, de la pierre du Jura afin de réaliser une terrasse et d'aménager les abords de leur piscine

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mai 2024) et les productions, leur reprochant des actes de concurrence déloyale, la société Vert marine, qui a pour objet l'exploitation de piscines et espaces ludiques

selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Mlle X..., alors âgée de 14 ans, élève de troisième au collège Saint-Hilaire à Grasse, établissement scolaire public, participant à une séance de natation à la piscine

; que M. et Mme C... sont propriétaires d'une parcelle située en contrebas sur laquelle ils ont fait édifier une villa avec piscine, avec création d'une aire de retournement, d'un garage et d'une aire

JEAN-LOUIS DANS LA PISCINE MUNICIPALE LE 14 AOUT 1966 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE 14 AOUT 1966, PEU APRES

Cette pièce est en réalité une facture récapitulative du prix des travaux de construction de la piscine restant à payer et non un simple devis.

En l'espèce, c'est le cas du terrain attenant au logement sur lequel la piscine a été édifiée.

que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Lecca ; qu'un glissement de terrain s'est produit sur la propriété des époux X... occasionnant des désordres à leur maison et à leur piscine

X..., enseignant en gymnastique aquatique à titre libéral, la mise à disposition à titre onéreux de bassins de piscine et de vestiaires ; que la SETH ayant informé M.