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8 791 résultats pour « Pilotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2101683_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

H est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.

Source officielle

Page 32 sur 440

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CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3de

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à un carrefour, une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200078

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Colas (la société) a fait l'objet d'un contrôle opéré dans le cadre d'une action concertée pilotée

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd92700f5848f05e0f8a305

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Ces 2 requêtes ont été rejetées par un jugement du 21 mars 2019 retenant que : - d'une part Monsieur [I], pilote expérimenté qui connaissait le quai de [Localité 15], en plaçant l'avant coque de son bateau

Source officielle
CC

cr

ût 2016, qui, dans la procédure suiviec/Mme Elsa Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02732

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

ou de l'exclure en faisant abstraction du comportement de l'autre conducteur ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite entre le scooter piloté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00583

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

T... a été engagé en qualité de chargé d'affaires en direction de travaux et pilote de chantier senior par la société Deltexplan selon contrat de travail à durée déterminée pour la période du 2 avril 2015

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00154

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme I... a été engagée le 11 juillet 2002 en qualité de secrétaire comptable par la société AZ Pilote devenue AZ Auto, et exerçait en dernier lieu les fonctions de conseiller

Source officielle
CC

civ2

613721d2cd580146773f7bca

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

B... et pilotée par M. C..., et un fourgon, conduit par M. A..., qui effectuait un demi-tour ; que M.

Source officielle
CC

civ1

çaise de motocyclisme, la Mutuelle nationale des sports etc/Mme Y

613721b1cd580146773f6319

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

. ; que les deux pilotes ont été blessés, M. A... mortellement ; que M. Z... a assigné les consorts A..., la GMF et M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Z

613721a4cd580146773f5834

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

. ; que les pilotes ont été blessés, M. A... mortellement ; que M. Z... a assigné les consorts A..., la GMF et M.

Source officielle
CC

civ2

61372431cd58014677413640

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Agen, 10 juin 2002), que le 14 novembre 1997 une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mme X... et le cyclomoteur piloté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00288

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

du personnel navigant de l'aéronautique civile (le syndicat), après avoir désigné le 4 septembre 2020, à l'issue des élections professionnelles du 26 août 2020, un salarié élu suppléant au collège pilotes

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007920102

Admin. suprême

30 septembre 1996

30 septembre 1996

Elle peut être renouvelée si l'intéressé justifie avoir satisfait à un contrôle en vol réalisé par un instructeur de pilote privé "avion" : -dans le mois en cours ou dans le mois précédant la demande de

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007724079

Admin. suprême

29 janvier 1988

29 janvier 1988

27 janvier 1984, en tant qu'il a limité à 40 000 F la somme que l'Etat a été condamné à lui verser en réparation du préjudice subi du fait de l'interruption de la dernière période de sa formation de pilote

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500681_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Une mesure d’instruction a été adressée le 6 octobre 2025 à la commune de Pimorin et à la SAS Parc solaire de Pimorin afin de déterminer la domanialité publique ou privée des parcelles concernées par la

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TA

6ème Chambre

DTA_2004177_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

G est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00334

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

l'interlocuteur notamment des partenaires extérieurs, et financiers et assumait des fonctions de représentation à l'extérieur, qu'il établissait le dossier de présentation établi en vue des comités de pilotage

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02343

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "2°) alors que lorsque plusieurs véhicules jouent un rôle dans la réalisation d'un dommage corporel, il suffit, pour que la faute d'une personne physique pilotant

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab46

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

X... sont indiscutables, résultant de plusieurs stages de perfectionnement et notamment d'un stage de pilotage sur grue mobile et de ce que "étant un grutier expérimenté, il était maître des opérations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200123

Cassation

27 janvier 2022

27 janvier 2022

sollicitait l'application du code risque « ingénierie du BTP » ne pouvaient en bénéficier dès lors qu'ils « interviennent en phase opérationnelle du chantier puisqu'ils sont directement en lien avec le pilotage

Source officielle